Vie municipale, Commune de Chassors

Compte rendu du conseil municipal du 07/11/2023

    RASSEMBLEMENT POUR LA CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE  A 11H30 DEVANT LA MAIRIE     Un verre de l'amitié sera servi à la salle des fetes a l'issue   

Le conseil municipal se tiendra le 07/11/23 à 18h30 à la Mairie    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du procès verbal de la séance du 12 septembre 2023,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Changement de référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024,. . - Détermination des durées d'amortissement des immobilisations,. . - Créances éteintes suite à jugement,. . - DM N°1 - Créances éteintes,. . - Imputation à la section Investissement des achats de fournitures pour les trava (...)

Arrêté enquête publique PLUI-PDA   Dates lieux Enquête Publique PLUi Affiche

Compte rendu du conseil municipal du 12/09/23

Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 12 septembre 2023 à 19 h 00 à la Mairie. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Redevance d'occupation du domaine public gaz pour l'année 2023, - Subvention communale pour l'association Notre Dame pour la Sauvegarde de la Chapelle de Luchac, - Vente de la parcelle C n°343, Lieu dit La Tremblaie, - Convention pour la mise à disposition de la commune d'un broyeur à végétaux par Grand Cognac, - Dénomination de l'école de CHASSORS, - (...)

compte rendu du CM du 27-juin-2023

La réunion du Conseil Municipal  aura lieu le Mardi 27 juin 2023 à 18:30 à la mairie.. . L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2023, . . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, . . - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté le 27 avril 2023, . . - Proposition d'adhésion au service Instruction des demandes d'autorisations  d'affichage publicitaire et d'enseignes de Grand Cognac,. . - Convention avec le Département de la Charente  (...)

CR-CM-11-05-2023

Aide à la déclaration OBLIGATOIRE des biens immobiliers     Permanence conseillère numérique Avril - Juillet  

Compte rendu du CM du 24/03/2023

Le conseil municipal de la commune de Chassors  se réunira le Vendredi 24 Mars 2023 à 18:30. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2023, - Nomination d'un(e) secrétaires de séance, - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité, - Recrutement d'un agent technique à temps complet en CDD, - Projet d'installation d'une bâche incendie au Buisson avec acquisition de parcelles, - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023, - Vote du budget de la commune pour l'année (...)

Compte rendu du conseil municipal du 21/02/23

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 21/02/2023 à 18:30 à la mairie.. . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du procès-verbal de la séance du 07/02/2023,   - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,   - Choix de l'entreprise pour l'aménagement de la RD15 - Route de Sigogne,. . - Ajustement du montant de l'emprunt pour les travaux d'aménagement de la RD15,   - Redevance d'occupation du domaine public Gaz pour l'année 2022, . - Vote du (...)

Compte rendu du CM du 07/02/23

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 07/02/2023 à 18:30 à la mairie.. . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du procès-verbal de la séance du 26/01/2023,   - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,   - Travaux d'effacement des réseaux de communications électriques Route de Sigogne - Rue du Pierrail,. . - Travaux d'effacement des réseaux de communications électriques Les Arnauds,. . - Travaux d'effacement des réseaux publics de dist (...)

Compte rendu du conseil du 26/01/2023

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 26/01/2023 à 18:30 à la mairie.. . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/12/2022,   - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,   - Détermination du coût unitaire des frais de mise à disposition du personnel technique au profit de Grand Cognac pour l'année 2022,. . - Sollicitation d'un fond de concours auprès de Grand Cognac pour financer les travaux de ch (...)

  Le Maire, le Conseil Municipal ainsi que l'ensemble du personnel   vous presentent leurs meilleurs voeux pour 2023     Vous êtes invité à la cérémonie des voeux le 13/01/2023 à 18h30 à la salle des fêtes 

 Enedis vous informe d'une coupure de courant pour travaux concernant la commune de CHASSORS. . Numéro de la coupure : 151 T 09691. Motif de la coupure : Renforcement du réseau électrique. . . Madame, Monsieur,. . Les services de la mairie, les entreprises et les habitants de votre commune utilisent quotidiennement l’électricité pour leurs activités professionnelles et personnelles. C’est pourquoi Enedis travaille chaque jour sur les réseaux électriques, pour les rendre plus performants, accueillir les nouveaux raccordements, éviter les pannes et intégrer les productions (...)

Compte rendu du CM du 08/12/22

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 8/12/2022 à 18:30 à la mairie.. . L'ordre du jour sera le suivant : Approbation du procès-verbal de la séance du 08/09/2022, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Proposition de convention de reversement de la taxe d'aménagement de la zone d'activité de la Pointe à l'agglomération de Grand Cognac, Proposition de nouvelle convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines avec l'agglomération de Grand Cognac, Présentation des rapports de la CLECT du 2 (...)

La « Bughée » à la salle des fêtes …….. Ce samedi 05/11/2022 la municipalité a reçu ses ainés pour le traditionnel repas qui pour cause de COVID n’avait pas eu lieu depuis 2019. C’est sous le thème de la « Bughée » (grande lessive d’antan en Charentais) que 91 de nos anciens sont venus déguster un délicieux repas et danser. Merci à toutes les personnes qui ont contribuées à la réussite de cette journée      

Compte rendu du conseil municipal du 08/09/22

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 8 septembre 2022 à 18 h 30 à la salle polyvalente pour raisons sanitaires. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Modification des statuts de la Communauté d'agglomération de Grand Cognac, - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité, - Recrutement d'une secrétaire de mairie en CDD de 3 mois, - Point sur les locations de la salle des fêtes, - Informations et questions diverses.  

ttps://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/533/0ea5e49131a1a9b2155a9fa923d73b6e.pdf/compost-affiche-steSevere.pdf

La distribution annuelle des sacs jaunes auprès des usagers commencera le 5 septembre.   Afin de connaître la période à laquelle aura lieu la distribution dans votre commune, je vous invite à consulter le planning prévisionnel qui sera mis à jour régulièrement : https://www.calitom.com/fr/actualite/distribution-des-sacs-jaunes  

Calitom a fait parvenir a la Mairie le texte suivant : En cette période estivale, nous recevons quelques réclamations concernant la collecte des déchets ménagers (collecte sélective et ordures ménagères).   Nous souhaiterions rappeler aux usagers, la consigne suivante :   Compte tenu des conditions météorologiques entraînant de fortes chaleurs, certains services de Calitom peuvent être adaptés à la situation tout au long de l'été. Les collectes peuvent être notamment avancées et avoir lieu plus tôt dans la nuit ou la matinée. Les collectes de l’après-midi peuvent à (...)

    Conseil municipal du 30/06/22

Le conseil municipal se réunira le jeudi 30 juin 2022 à 18 h 30 à la salle polyvalente. L'ordre du jour sera le suivant : Approbation du procès verbal de la séance du 12 mai 2022, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Proposition de vendre la parcelle C 457 Rue de l'Angle Droit, DM n°2 : Chapitre 11 Location mobilière, Informations et questions diverses.

Inscrits      : 889.. Votants      : 438 (49.27%).. Abstention : 50.73%.. Exprimés   : 405 (92.47%).. Blancs        : 20 (4.57%).. . . Marceau Rappasse (RN) : 205 voix (50.62%) Sandra Marsaud (ENS)      : 200 voix (49.38%)

Inscrits : 889.. Votants : 427 (48.03%).. Abstention : 51.97%.. Exprimés : 418 (97.89%).. Blancs : 8 (1.87%). Marceau Rappasse (RN) : 132 voix (31.58%). Sandra Marsaud (ENS) : 110 voix (26.32%). Chloé Chevalier (NUP) : 80 voix (19.14%). Jean-Hubert Lelièvre (LR) : 40 voix (9.57%). Daphné Goriaux (REC) : 13 voix (3.11%). Jérôme Desbrosse (DVG) : 13 voix (3.11%). Carole Bataille (ECO) : 12 voix (2.87%). William Sauton (DSV) : 8 voix (1.91%). Françoise Bessas (DXG) : 7 voix (1.67%). Quentin Caulliez (ECO) : 3 voix (0.72%)

compte rendu du Conseil Municipal du 12/05/2022 Compte rendu du conseil  

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 12 mai 2022 à 18 h 30 à la salle polyvalent pour raisons sanitaires. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du  procès-verbal du 31 mars 2022, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Imputation à la section Investissement des achats de fournitures pour les travaux d'aménagement du jardin du souvenir au cimetière réalisés en régie, - Imputation à la section Investissement des achats de fournitures pour les travaux d'aménagement paysager réalisés en régie, - Imputation à la section Investissement des achats de fourni (...)

Inscrits : 891.. . Votants : 690 (77.44%). . Abstention : 22.56%. . Exprimés : 635 (92.03%). . Blancs : 44 (6.38%).. . . . Marine Le Pen         : 324 voix (51.02%). Emmanuel Macron  : 311 voix (48.98%)

Voici les nouvelles dates de presence sur la commune de la conseillere numérique    conseillere-numerique

Chassors . Inscrits : 890.. Votants : 693 (77.87%).. Abstention : 22.13%.. Exprimés : 675 (97.40%).. Blancs : 10 (1.44%).. . Marine Le Pen (RN) : 215 voix (31.85%) Emmanuel Macron (LREM) : 159 voix (23.56%) Jean-Luc Mélenchon (LFI) : 111 voix (16.44%) Eric Zemmour (REC) : 37 voix (5.48%) Jean Lassalle (RES) : 28 voix (4.15%) Valérie Pécresse (LR) : 26 voix (3.85%) Yannick Jadot (EELV) : 25 voix (3.70%) Nicolas Dupont-Aignan (DLF) : 24 voix (3.56%) Fabien Roussel (PCF) : 18 voix (2.67%) Anne Hidalgo (PS) : 13 voix (1.93%) Philippe Poutou (NPA) : 12 voix (1.78%) Nathalie Ar (...)

Une erreur s'est glissée sur le calendrier de rammassage des poubelles: La collecte des sacs jaunes est bien le 05 AVRIL et les sacs Noirs le 06/04

Compte rendu du conseil municipale du 31/03/22

La Mairie sera exceptionellement fermée du Lundi 21 mars au Vendredi 25 mars   En cas d'extreme urgence vous pouvez contacter le Maire au :   06 70 84 59 78 

Compte rendu du Conseil Municipal du 03/03/2022

Le conseil municipal se réunira le jeudi 3 mars 2022 à 18h30 à la salle polyvalente. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20/01/2022, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Vote du Compte de Gestion 2021 de la commune, Vote du Compte Administratif 2021 de la commune, Affectation des résultats de l'exercice 2021 sur 2022 de la Commune, Reprise des concessions non utilisées au cimetière à la demande des concessionnaires, Informations et questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 20/01/22

Le conseil se reunira le 20/01/2022 à la salle polyvalente à 18h30  Ordre du jour: Approbation du dernier compte rendu Nomination d'un(e) secretaire de sceance  Temps de travail des agents communaux Débat sur la protection sociale complementaire des employés communaux  Nouvelle convention de service " Santé, Hygiene et sécurité du travail" avec le centre de gestion Tarification de la restauration scolaire Temps de travail des agents communaux  Informations et questions diverses 

Compte rendu du conseil Municipal du 09/12/21

La cérémonie du 11 novembre s'est déroulée avec une cinquantaine d'administrés . Mr le Maire aprés avoir lu le discours a rendu hommage aux soldats morts pour la France cette année et a lu les noms de nos anciens de la commune disparus lors des guerres. Une gerbe a été deposée    

Compte rendu du conseil Municipal du 28/10/2021

Le réseau public de fibre optique est déployé sur toute ou une partie de la commune de Chassors par Charente Numérique. Pour la mise en place de ce nouveau réseau très haut débit, vous trouverez ci-dessous des informations mis à disposition de Nouvelle-Aquitaine THD en charge de l'exploitation et de la commercialisation du réseau.  Cliquer sur ce lien pour ouvrir le document :  https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/497/6ea89d4d55ff8117cd4c0df24ede5e26.pdf/FIBRE.pdf    

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/496/49e147aa896577f21fddfcd0ffbec6b7.pdf/6-30-juin-2021.pdf

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/495/54be3d4c4195633c1d6fa3a8591b8cc9.pdf/5-3-juin-2021.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 29/04/2021

Compte rendu du conseil municipal du 25/03/2021

Le Conseil Municipal de CHASSORS se réunira le jeudi 25 mars 2021 à 18h30 à la salle des fêtes. L'ordre du jour sera le suivant : Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Convention pour création d'un point d'eau pour la défense incendie à GUITRES, Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2021, Vote du budget 2021 de la commune, Informations et questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 04/03/2021   Compte rendu du Conseil Municipal du 04/03/2021

Compte rendu du conseil municipal de 28/01/21

Compte rendu du CM du 17/12/2020

Le conseil municipal se réunira à huis clos le jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 30 à la salle des fêtes. L'ordre du jour sera le suivant : Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, DM n° 4 : Voirie, DM n° 5 : Acquisition foncière, Imputation à la section d'investissement des achats de fournitures pour les travaux de construction en régie d'un muret devant la Mairie, Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet, Demande au Département de pose d'un panneau STOP sur la RD 22 à l'angle de la rue de Guîtres, Informations (...)

Compte rendu du Conseil Municipal du 19/11/2020

La céremonie du 11 Novembre a eu lieu  conformement aux consignes sanitaires de l'état . . Un dépot de gerbe à été effectué . . Le Maire a lu le discours du ministre . . Ensuite Lecture du nom des Soldats morts pour la France . . Une Minute de Silence a cloturée cette cérémonie . . .  

Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/2020

Jeudi 15 octobre 2020 à 18 h 30 à la Mairie.   Ordre du jour :.   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Proposition de révision de la taxe d'aménagement,. . - Prise en charge des frais de déplacement professionnel et de formation du personnel et des élus,. . - DM n°3 - Signalétique,. . - Point sur l'avancement de la réhabilitation des lagunes par Grand Cognac,. . - Présentation du projet d'aménagement Espaces verts devant la Mairie,. . - Informations et questions (...)

COMMUNIQUE SUR LE SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE     Les services périscolaires de la Commune connaissent aujourd’hui un mouvement social qui résulte des craintes des agents suite à des menaces de procédure judiciaire.   Le Maire comprend l’inquiétude légitime des agents, dont la qualité et le professionnalisme ne sauraient être mis en cause.   Un enfant, dont la famille demeure sur la commune de JARNAC, a été inscrit à l’école de CHASSORS en juin 2020.   En fin d’année scolaire, le 2 juillet 2020, un projet d’accueil individualisé (PAI) a été reçu (...)

Compte rendu du Conseil Municipal du 03/09/2020

Le conseil municipal se réunira le jeudi 3 septembre 2020 à 18 h 30 à la salle des fêtes. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Classement de parcelles communales du domaine privé dans le domaine public,. . - Rectification du montant des frais d'acte dans la délibération n° 2019/017 - Acquisition de parcelles,. . - Désignation d'un représentant à la CLECT,. . - Redevance d'occupation du domaine public gaz pour l'année 2020,. . - Financement Travaux d'effacement des réseaux de communications é (...)

A compter du 1er août 2020, les horaires d'ouverture de la Mairie seront les suivants :  Mardi de 9h à 12h et de 14h à 18h Jeudi de 9h à 12h Vendredi de 14h à 18h

A COMPTER DU LUNDI 20 JUILLET LE PORT DU MASQUE SERA OBLIGATOIRE POUR TOUTES PERSONNES SE RENDANT A LA MAIRIE AINSI QUE DANS LES SALLES MUNICIPALES

Compte rendu du CM du 10/7/2020

Le conseil municipal se réunira le vendredi 10 juillet à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHASSORS. L'ordre du jour sera le suivant :  Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Elections Sénatoriales  : désignation de délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants  

Compte rendu du Conseil Municipal du 02/07/2020 Compte rendu du CM du 02/07/2020

Le conseil municipal se réunira le jeudi 2 juillet à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHASSORS. L'ordre du jour sera le suivant :  Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Désignation d'un délégué titulaire et un suppléant au SYMBA,  Signature de la convention cimetière avec la commune de JULIENNE, Admission en non-valeur de créance, Présentation des rapports de la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 30/01/2020, Proposition de changement d'horaires d'ouverture de (...)

Compte rendu du CM du 11/06/2020

    Avis d'ouverture de consultation public  

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 11 Juin 2020 à 18 h 30 à la Salle des Fêtes de CHASSORS Ordre du jour :  Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Détermination des commissions et de leurs membres, Election d'un délégué titulaire et un suppléant au Secteur Intercommunal d'Energies de MERIGNAC (SDEG16), Election d'un délégué titulaire et un suppléant à l'Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16), Désignation des délégués au Comité National d'Action Sociale (CNAS), Attribution d'indemnité pour le receveur mu (...)

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Mai 2020

Le Conseil Municipal se réunira le Samedi 23 Mai 2020 à 11 h 30 à la salle des fêtes. La réunion se tiendra à huit clos en raison de la crise sanitaire. L'ordre du jour sera le suivant : Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Election du Maire, Définition du nombre d'adjoints au Maire, Election des adjoints au Maire, Fixation des indemnités de fonction, Délégations de pouvoir au Maire consenties par le Conseil Municipal.  

Compte rendu du conseil municipal du 7 Mai

  A compter du Lundi 11 Mai la Marie sera de nouveau ouverte au public avec des modifications d'horaires     Lundi : fermé Mardi :  9h30 à 11h45 Mercredi  fermé Jeudi : 14h00 à 18h00 Vendredi : de 14h00 à 18h00 Samedi : fermé     Les consignes concernant l'accés (afin de respecter les gestes barrieres) seront affichées à l'entrée

Conformément aux consignes gouvrnementales la céremonie du 8 Mai a été célebrée ce matin dans le respect des consignes sanitaires . M le maire à lu le discours du President de la République apres le dépot de gerbe          

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 7 Mai 2020 à 14 h à la salle des fêtes. La séance se tiendra à huit clos. Ordre du jour : Nomination d'un secrétaire de séance, Demande d'aide sociale, Tarification des services périscolaires pour 2020-2021, DM n°1 Fourniture crise sanitaire, DM n°2 Atelier zone artisanale, Informations et questions diverses.

Le conseil municipal qui devait se tenir  le vendredi  20  Mars  2020 à 19h 00  à la salle des fêtes Est reporté à une date ulterieure suite a directive gouvernementale .    

La mairie sera fermée au public a compter de ce jour 17/03/2020 et jusqu'a nouvel ordre en raison des consignes gouvernementales de confinement   Une permance telephonique est assurée

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/425/47a1b22176e52ae066c387795b703aaf.pdf/Compte-rendu.pdf

Le conseil se reunira à la Mairie le 11/03/2020 à 18h30   Ordre du jour: Approbation du dernier compte rendu Nomination d'un(e) secretaire de scéance Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020 Vote du budget de la commune 2020 Informations et questions diverses  

  Compte rendu du Conseil Municipal du 19/02/2020

Le conseil se reunira à la Mairie le 19/02/2020 à 18h30   Ordre du jour: Approbation du dernier compte rendu Nomination d'un(e) secretaire de scéance Vote du compte de gestion 2019 de la commune Vote du compte administratif 2019 de la commune Affectation des resultats de l'exercice 2019 sur 2020 de la commune Informations et questions diverses  

Conseil municipal du 28 Janvier 2020

Ordre du jour : - Approbation du dernier compte-rendu,  - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Communication du rapport d'activités 2018 de Grand Cognac,  - Ajustement du coût unitaire horaire des frais de mise à disposition du personnel technique au profit de Grand Cognac pour 2019 - Délégation du Droit de Préemption Urbain, - Avis sur les rapports de la CLECT du 14/11/2019, - Motion relative à l'instauration de la redevance spéciale pour les communes par Calitom, - Délégation au Maire pour attribution d'aide alimentaire, - Imputation à la section d'investissemen (...)

Vendredi 17 Janvier M le Maire a presenté ses voeux aux  habitants de la commune venus tres nombreux  Apres le traditionnel discours, un rafraichissement a été servi.

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2019

Ordre du jour :. - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Proposition d'inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR),. . - DM N° 6 : Opération Complexe Mairie,. . - Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2021,. . - Informations et questions diverses.

Compte rendu du conseil Municipal du 12/11/2019

Malgré une météo maussade et pluvieuse, une centaine de personne s'est déplacée afin de commémorer le 101eme anniversaire de l'armistice de la première guerre mondiale. M le Maire a lu le discours du ministre avant que les enfants de l'école lisent le nom des Capsortiens morts pour la France. Apres le dépot de gerbe et la minute de silence , M le Maire a invité l'ensemble des participants à se réunir autour du verre de l'amitié à la salle des fêtes  

Reunion du Conseil Municipal le 12/11/2019 à 18h30   - Approbation du dernier compte-rendu, . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 3 : Attribution de compensation d'investissement,. . - DM n° 4 : Opération Eaux Pluviales,. . - Charte relative à l'inscription des enfants dans les écoles situées hors de leur commune d'origine,. . - Proposition de repas végétarien à la cantine scolaire,. . - Adhésion à des options de l'Agence Technique de la Charente (ATD16),. . - Débat sur le PADD du PLUI de la (...)

Compte rendu du Conseil municipal du 10/10/2019

Ordre du jour du conseil du jeudi 10 octobre 2019 à 18 h 30   - Approbation du dernier compte rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 2 - Restauration scolaire,. . - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,. . - Informations et questions diverses.

Compte rendu du conseil municipal du 10/09/2019

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 10 septembre 2019 à 18 h 30 :   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Acquisition des parcelles C 929 (Chèneveaux), C 892, 893 et 894 (Chi Loup),. . - Avis sur le rapport de la CLECT,. . - Avis du conseil sur l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé pour le déploiement du compteur gaz communicant "Gazpar",. . - Modification des horaires d'éclairage public,. . - Demande de subvention FDAC 2019,. . - Admission e (...)

Résultats de la commune de Chassors (Source ministere de l'interieur) ListesVoix% Inscrits% Exprimés PRENEZ LE POUVOIR, LISTE SOUTENUE PAR MARINE LE PEN 172 19,77 35,83 RENAISSANCE SOUTENUE PAR LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE, LE MODEM ET SES PARTENAIRES 88 10,11 18,33 EUROPE ÉCOLOGIE 51 5,86 10,63 UNION DE LA DROITE ET DU CENTRE 35 4,02 7,29 LA FRANCE INSOUMISE 23 2,64 4,79 LES EUROPÉENS 22 2,53 4,58 LE COURAGE DE DÉFENDRE LES FRANÇAIS AVEC NICOLAS DUPONT-AIGNAN. DEBOUT LA FRANCE ! - CNIP 19 2,18 3,96 ENVIE D'EUROPE ÉCOLOGIQU (...)

Compte rendu du Conseil Municipal du 09 Mai 2019

Conformément aux dispositions du code électoral et au vu du nombre conséquent de listes déclarées pour les élections européennes du 26 mai 2019, les panneaux d affichage seront positionnés devant la Mairie et Place de la Croix à Luchac.

Cérémonie du 8 mai

L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du dernier compte-rendu, . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 1 : Taxe d'aménagement,. . - Tarification des services périscolaires de l'école pour l'année scolaire 2019/2020,. . - Avis du conseil concernant le trafic des poids lourds sur la RN10,. . - Informations et questions diverses.

 CR du Conseil Municipal du 28/03/2019    ANNEXE-BUDGET  

Le conseil municipal se réunira le 28/03/2019 à 18h30 salle du conseil L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019,. . - Vote du budget de la commune 2019,. . - Informations et questions diverses.. . En présence de Monsieur Jean-Yves DANEY, Trésorier, pour la présentation du budget.

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/370/5a278848eaf5d5cd68ba5dae8796a16c.pdf/2-21-mars-2019.pdf

Le conseil municipal de la commune de Chassors  se réunira le 21 Mars 2019 à 18:30.. . . L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote du Compte de Gestion 2018 de la commune, . . - Vote du Compte Administratif 2018 de la commune,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2018 sur 2019 de la Commune,. . - Informations et questions diverses.

Ordre du jour  :   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Création d'un poste d'adjoint technique territorial,. . - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour les opérations de mise en conformité de l'école,. . - Informations et questions diverses..  

Enquete publique

     Ordre du jour du conseil du mardi 18 décembre 2018 (18h30) :   - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,   - Travaux d'aménagement de la RD 22 : partenariat avec le Département,   - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,   - Recrutement d'un agent administratif en CDD de 8 mois,   - Signature convention avec Grand Cognac pour mettre à disposition les travaux et matériels non payés avant le 31/12/2018 et pris en charge par l'agglomération,   - Présentation du rapport annuel du prix et de la qualité de l'eau et de l (...)

Ordre du jour du conseil du jeudi 29 novembre 2018 (18h30) :   - Approbation du dernier compte rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. - Modification des statuts de Grand Cognac,. - Autorisation au Maire de signer le procès verbal de transfert de la compétence voirie,. - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,. - Recrutement d'un agent technique à temps complet en CDD de 3 mois,. - Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire,. - Autorisation a (...)

-     Cérémonie du 11 Novembre 1918 –   Ce dimanche matin, une centaine de personnes ont répondu présent au monument aux morts pour rendre hommage aux Poilus et célébrer le centenaire de l’Armistice de la guerre 14–18     A cette occasion, Mr Lafarge Patrick, Maire de Chassors, a lu le message du Président de la République.   Puis, Julien SALAT et Louise TOURNADE ont évoqué, en leur rendant hommage, les noms des Capsortiens morts pour la France durant ces terribles hostilités de 14-18. Qu'ils en soient particulièrement remerciés.   Enfin, après av (...)

Conseil municipal du 30/10/2018

Ordre du jour pour conseil du mardi 30 octobre à 18 h 30      - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Tarifs cantine et garderie de l'école pour l'année scolaire 2018/2019,. . - Convention collaboration avec la diététicienne de l'école,. . - Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz 2018,. . - DM n°4 Logement Ancienne Mairie,. . - Loyer de l'appartement de l'Ancienne Mairie,. . - Signature de la convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de vo (...)

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/348/7dd547230b91d3956c38073b227e1355.pdf/9-6-septembre-2018.pdf

 Ci-dessous l'ordre du jour  :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Transferts de compétences à Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Présentation du rapport d'activité 2017 de CALITOM,. . - Echange de terrain sans soulte entre la Commune et Monsieur DELOUME Henri,. . - Informations et questions diverses.. . .  

https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/346/bebbf89b10a5def0596eb934f2545cd7.pdf/8-26-juillet-2018-1.pdf

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 26 juillet 2018 à 18h30    - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Avis sur projet de communes nouvelles par fusion des actuelles communes de Sigogne et Rouillac, avis sur rattachement à la  communauté de communes du Rouillacais,. . - DM n° 2 - Opérations Logements. . - DM n° 3 - Opérations Voirie/Pluvial. . - Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) suite au  (...)

Réunion du Conseil Municipal le 05 Juillet à 18h30 à la mairie    Ordre du jour: -Approbation du dernier compte rendu -Nomination secrétaire de scéance  -Décision d'aliénation du chemin cadastré section C n° 1333 -DM n° 1 FPIC -Attribution de travaux pour l'aménagement de la RD 22 - Traversée de Guitres  -Attribution du marché de travaux pour l'aménagement d'un logement dans l'ancienne Mairie -Réajustement du coût unitaire des frais de mise à la disposition du personnel administratif communal au profit de Grand Cognac Communauté d'Agglomération  -Réajustement (...)

Ordre du jour du prochain conseil le mardi 5 juin 2018 à 18h30   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Avis sur l'enquête publique relative à la demande d'autorisation présentée par la Société des Produits MARNIER-LAPOSTOLLE pour exploiter un nouveau chai de stockage d'alcool de bouche sur le site de BOURG-CHARENTE,. . - Informations et questions diverses..

http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/337/1643357033eb4f10f9afd6d6e0860651.pdf/4-27-mars-2018.pdf

http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/335/4df92de28511df28b16f70433dc8f0f8.pdf/3-20-mars-2018.pdf

http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/332/b8657fe163333dd56a89f030e1e3bf78.pdf/2-22-fevrier-2018.pdf

L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de scéance, - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques Travese de GUITRES - RD 22, - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques Travese de GUITRES - RD 22 (parties non retenues par le Comité d'effacement des réseaux), - Création  d'un poste d'Ajoint Administratif Territorial, - Création  d'un poste d'Ajoint Technique Territorial, - Tarif Licence IV, - Informations et questions diverses.    

http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/330/e170dcd522fcf1dab726ca6c67e07b60.pdf/1-16-janvier-2018.pdf

L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. - Demande de financement auprès du Département au titre des amendes de police pour le projet d'aménagement de la RD 22,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert du taux départemental de taxe d'habitation de la commune de Bellevigne,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage,. - Approbation du rapport de la CLECT (...)

http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/322/f78ee56cb2e383845a4f0d92ed32853d.pdf/17-octobre-2017.pdf

Compte rendu du CM du 07/09/2017 http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/318/9ba7df6c7ede21512997880a72c01b05.pdf/7septembre-2017.pdf

ENEDIS (ex EDF) fera des travaux d'entretien du réseau sur la commune au mois d'Aôut     http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/cbed7e8124fbe71020b397fb0673b6a7.pdf/20170812104155216.pdf   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/26982e67d95e71801efeed5a229bab82.pdf/20170812104204530.pdf  

REUNION PUBLIQUE PLU Dans le cadre de la phase de clôture du Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHASSORS, le Conseil Municipal et la Communauté d'Agglomération de Grand Cognac vous invitent à une réunion publique le Lundi 25 septembre 2017 à 18H30 à la salle des fêtes de CHASSORS . Les cabinets TROQUEREAU et EAU MEGA présenteront la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme et les différentes phases d'études réalisées. Nous vous rappelons qu'un registre est toujours ouvert à l'accueil de la Mairie afin de recevoir les remarques des habitants et propriétaires de f (...)

Résultats de la commune   Résultats 2éme circonscription

SOURCE : http://elections.interieur.gouv.fr/legislatives-2017/   Commune de Chassors - 2ème circonscription résultats de la commune au 1er tour Liste des candidats Nuances Voix % Inscrits % Exprimés Mme Sandra MARSAUD REM 141 16,95 32,87 M. Daniel SAUVAITRE LR 76 9,13 17,72 Mme Isabelle LASSALLE FN 65 7,81 15,15 Mme Nathalie JABLI FI 60 7,21 13,99 Mme Marianne REYNAUD-JEANDIDIER SOC 55 6,61 12,82 Mme P (...)

Dimanche 11 JUIN aura lieu le premier tour des éléctions législatives . Le Bureau de vote sera ouvert de 8h00 à 18h00 salle des six Chemins  N'oubliez pas de vous munir d'une piéce d'identité   

Du nouveau sur le Fronton de la Mairie 

  Le conseil Municipal se reunira le 18 Mai à 18h30 salle du conseil à la Mairie  Ordre du jour :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Ramassage des ordures ménagères en saison estivale,. . - Adhésion au service commun Conseil Juridique de Grand Cognac,. . - Choix d'entreprise pour pose de bache incendie,. . - Choix d'entreprise pour travaux voirie,. . - Choix d'entreprise pour vérification sécurité équipements sportifs,. . - Création d'un emploi non permanent pour accrois (...)

La cérémonie s'est deroulée a 11h45 suivie d'un verre de l'amitié à la salle des fêtes     

Élection Présidentielle deuxieme tour   Dimanche 07 Mai Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins     N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

Source : http://elections.interieur.gouv.fr/presidentielle-2017/   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/295/7ed70bfd1d92e43ebe6ebb8a0528ffcd.pdf/Commune-de-Chassors.pdf

Élection Présidentielle Dimanche 23 Avril Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins   N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

CR du 30-mars-2017.pdf ANNEXE-CR-CM-30-03-2017.pdf

L' ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Adhésion au volet numérique de l'ATD16 (Agence Technique de la Charente),. . - Décision effacement des réseaux sur RD 22 pour tronçon non subventionné,. . - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales,. . - Vote du budget de la commune,. . - Informations et questions diverses.

Ordre du jour : . . - Validation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote du compte de gestion 2016 de la Commune,. . - Vote du compte de gestion 2016 Assainissement,. . - Vote du compte administratif 2016 de la Commune,. . - Vote du compte administratif 2016 Assainissement,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 de la Commune,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 Assainissement,. . - Acceptation de la délégation du Droit de Préemption Ur (...)

. . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service administratif communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service technique communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Reprise et poursuite de la procédure d'à (...)

L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,    - Adhésion au service commun "Instruction droit des sols" de Grand Cognac Communauté d'agglomération.    - Institution du Régime Idemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière administrative.    - Projet d'échange de terrain.   - Suite à donner au PLU    - Informations et questions diverses

. . L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire,. . - Election des Conseillers Communautaires de GRAND COGNAC Communauté d'agglomération,. . - DM n°2 Budget Commune,. . - Tarifs Redevance facturation assainissement 2017,. . - Tarifs Location salle des fêtes 2018,. . - Indemnité d'Administration et de Technicité pour le personnel de la commune de CHASSORS,. . - Admission en non valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Informations et questio (...)

Le compte rendu sera en ligne dès mardi prochain. Merci pour votre patience ... N'oublions pas que "la plus grande des vertus est bien sûr la patience".

      L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire,    - Proposition de validation du principe "Voisins vigilants"    - Augmentation du temps de travail de Virginie ROLLET au 1er Janvier 2017    - Validation de l'Agenda d'Accessibilité programmée (AD'AP)    - Informations et questions diverses      

A lire l'article de la Charente Libre    http://www.charentelibre.fr/2016/07/25/barbezieux-trois-cambrioleurs-interpelles-grace-a-un-voisin-vigilant,3048081.php     N'oubliez pas  , une réunion publique sera organisée le 10 septembre 2016 à 10 h 30 à la salle des Fêtes de CHASSORS afin que la Gendarmerie expose le principe aux habitants. ( Voir CR du conseil Municipal du 16/06/2016)  

Enquête téléchargeable sur le site : www.charente.gouv.fr ou www.charente.fr et visible en PDF sur ce site.

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2016

L'ordre du jour : - Approbation du dernier compte-rendu - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales, - Vote du budget de la commune, - Vote du budget de l'assainissement. En présence de Monsieur Jean-Yves Daney, Trésorerier pour la présentation des budgets.

L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, -Nomination d'un(e) secrétaire, - Vote du compte de gestion 2015 de la commune, - Vote du compte de gestion assainissement, - Vote du compte administratif 2015 de la commune, - Vote de compte administratif 2015 "assainissement", - Affectation des résultats de l'exercice 2015 sur 2016 de la commune, - Affectation des résultat de l'exercice 2015 sur 2016" assainissement", - Création d'un poste d'agent polyvalent dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion, contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI - (...)

 Veuillez nous excuser , suite à un probleme technique l'image des voeux n'apparaissait pas sur cette page  Voila c'est reparé Bonne et heureuse année         

L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un secrétaire de séance, - Délibération signature de l'avenant n°2 à la convention de prestations de services relative à l'opération "Aménagement des traverses- Commune de Chassors", - Délibération adoption du schéma de mutualisation, -Informations et questions diverses.

Les panneaux "Sens Interdit" sont en place rue des dodettes dans le sens Luchac Guitres   

Dimanche a eu lieu le traditionnel repas du CCAS. Le theme de cette année etait la distillation, des photos des 8 distilleries de la commune ornaient les murs de la salle des fêtes décorée aux couleurs du theme. 97 personnes ont pu profiter de l'excelent repas et du spectacle de transformiste.  

Le conseil municipal se reunira le 24 Novembre 2015 à 18h30 salle du conseil  Ordre du jour: 1 -Déliberation création d'un poste d'adjoint administratif territorial 2eme classe 2 -Déliberation avis sur le schéma de coopération intercommunale(SDCI) 3 -Déliberation avis sur la carte relative au syndicat d'eau 4 -Déliberation pour accepter la dissolution du CCAS au 31/12/2015 et s'engage a reprendre ses competences  5 -Redevence facturation assainissement 2016 6 -Tarifs salle des fêtes 2017 7 -Rammassage des poubelles pour la période estivale 2016 8 -Demande au CM l autorisat (...)

    Ordre du jour : Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'une secrétaire, Délibération Modification des tarifs du cimetière Délibération inscription au patrimoine communal des concessions reprises du vieux cimetière Délibération Rétrocession à la commune à titre gratuit des concessions du cimetière Délibération Durée des concessions du cimetière Délibération Arrêt des ventes de concessions dans l'ancien cimetière Délibération Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux Délibération Modifications de circulation parking de la Mairie et Rue des Dod (...)

    L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du dernier compte rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération Convention pour mise en place d'un transport périscolaire mutualisé le mercredi midi, - Délibération subvention gaz, - Délibération adhésion FDGDON 16 (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles, - Délibération Assainissement créance irrécouvrable, - Délibération devis travaux aménagement de sanitaires pour les services techniques, - DM, - Informations et questi (...)

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur du site. . Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions (...)

République Française Département Charente Commune de CHASSORS     Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 7 juillet 2015     L’an deux mille quinze, le sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué le trente juin 2015, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE, Maire.   Etaient présents : Mr Patrick LAFARGE, Maire Mmes : Nathalie DAUNAS, Dominique DUQUERROY, Stéphanie LACOSTE, Nadia VINCENT, MM : Didier ANDRIEUX, Eric VE (...)

Réunion du conseil Municipal le Mardi 7 juillet 2015 à 18h30 à la Mairie.   Ordre du Jour: Approbation dernier compte rendu Nomination secrétaire de scéance DM Contrat d'entretien assainissement Informations et questions diverses 

L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération  n°2014/032 du conseil municipal approuvant les modifications statutaires de la Communauté de Communes, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat de gaz naturel, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat d'électricité, - Délibération pour le renouvellement du droit d'utilisation des logiciels SEGILOG et de la prestation d'assistance pour trois ans, - Délibé (...)

    Voici le compte-rendu du Conseil Municipal, séance du 25/03/2015 ( fichier PDF ci-dessous).   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/163/2d81f20f082e208f92685433ad45a7ba.pdf/Compte-Rendu-CM-25-03-2015.pdf

Le 19 Mars à 11h30 de nombreuses personnes se sont rassemblées au monument aux Morts de la commune pour la  Commémoration du 19 Mars 1962  De nombreuses personnalités etaient presentes . Un vin d'honneur à été servi à l'issue de la cérémonie                

  http://compte-rendu-la-du-conseil-municipal-du-04-mars.pdf

  République Française Département Charente Commune de Chassors   Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 10 Janvier 2015   L' an 2015 et le 10 Janvier à 11 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , . s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, HERMIER Martine, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-L (...)

Compte rendu du conseil municipal du 22/09/2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 13 Date de la convocation : 16/09/2014 Date d'affichage : 16/09/2014   L' an 2014 et le 22 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, LACOSTE Stéphanie, RAYMOND Florence, VINC (...)

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2014.   Présents : Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LEVEQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean Maurice SABATER, Bruno GAUTIER. La séance se déroule en public (1 personne assiste au conseil) Ordre du jour : 1.      Approbation du dernier compte-rendu 2.      Nomination d'un(e) secrétaire de séance 3.      Délibération pour le recrutement d'un adjoint techni (...)

COMMUNE DE CHASSORS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 Juin 2014 à 18h30. Etaient présents : Mr Patrick Lafarge, Maire Mr Didier Andrieux , Mme Dominique Duquerroy, Mme Martine Hermier, Mme Stéphanie Lacoste, Mme EmelinePoussard, Mme Florence Raymond, Mr Sylvain Chatagner, Mme Nadia Vincent, Mr Eric Verger. Excusé(s) ayant donné procuration : Mme Nathalie DAUNAS à Mr Patrick Lafarge, Mr Jean-Luc Plainfossé à Mme Dominique Duquerroy,Mr Pierre Lévêque à Mr Didier Andrieux, Mr Bruno Gautier à Mr Eric Verger, M (...)

Extrait du registre des délibérations de la Chassors Séance du 30 Avril 2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 12   Date de la convocation : 22/04/2014 Date d'affichage : 22/04/2014   L' an 2014 et le 30 Avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LAFARGE Patrick   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DU (...)

    L'an deux mille quatorze, le jeudi dix avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 20 h 30. Présents :Patrick LAFARGE Maire, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABATER, Bruno (...)

  L'an deux mille quatorze, le jeudi vingt-neuf mars à quatorze heures cinq minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Pauline NOE, Maire.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 14h05. Présents : Pauline NOE, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABA (...)