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Commune de
Chassors - Luchac - Guîtres - Villeneuve

Vie municipale, Commune de Chassors

Le conseil municipal est l'assemblée délibérante  chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune.

 

 

Il est composé de :

 

Mr Patrick Lafarge, Maire.

 

Mme Nathalie Daunas, 1ère adjoint

Mr Eric Verger, 2ème adjoint

Mme Stéphanie Lacoste 3ème adjoint

 

Mme Laurence Lanceron

Mme Dominique Duquerroy

Mme Monique Parthenay

Mme Nathalie Chantereau

Mme Laetitia Franck-Prudenzano

Mr Jean-Maurice Sabater

Mr Pierre Lévêque

Mr Bruno Gautier

Mr Jérémy Aumont

Mr Jean-Jacques Lougez

Mr Théo Morillon

 

 

 

 

  • Compte rendu du Conseil Municipal du 19/11/2020

    Compte rendu du Conseil Municipal du 19/11/2020

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  • Réunion du Conseil Municipal le jeudi 19 novembre 2020 à 18 h 30

    Le conseil municipal se réunira à huis clos le jeudi 19 novembre 2020 à 18 h 30 à la salle des fêtes. L'ordre du jour sera le suivant :  - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines,. . - Avis sur le rapport de la CLECT : Gestion des eaux pluviales urbaines, - Proposition de motion sur le SCOT de la région de Cognac, - Communicaiton du rapport d'activités 2019 de Grand Cognac,. . - Convention et tarification pour la location de la salle des six chemins à la MFR,. . - (...)

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  • Cérémonie du 11 Novembre

    La céremonie du 11 Novembre a eu lieu  conformement aux consignes sanitaires de l'état . . Un dépot de gerbe à été effectué . . Le Maire a lu le discours du ministre . . Ensuite Lecture du nom des Soldats morts pour la France . . Une Minute de Silence a cloturée cette cérémonie . . .  

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/2020

    Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/2020

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  • Conseil Municipal du 15/10/2020

    Jeudi 15 octobre 2020 à 18 h 30 à la Mairie.   Ordre du jour :.   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Proposition de révision de la taxe d'aménagement,. . - Prise en charge des frais de déplacement professionnel et de formation du personnel et des élus,. . - DM n°3 - Signalétique,. . - Point sur l'avancement de la réhabilitation des lagunes par Grand Cognac,. . - Présentation du projet d'aménagement Espaces verts devant la Mairie,. . - Informations et questions (...)

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  • COMMUNIQUE SUR LE SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE

    COMMUNIQUE SUR LE SERVICE PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE     Les services périscolaires de la Commune connaissent aujourd’hui un mouvement social qui résulte des craintes des agents suite à des menaces de procédure judiciaire.   Le Maire comprend l’inquiétude légitime des agents, dont la qualité et le professionnalisme ne sauraient être mis en cause.   Un enfant, dont la famille demeure sur la commune de JARNAC, a été inscrit à l’école de CHASSORS en juin 2020.   En fin d’année scolaire, le 2 juillet 2020, un projet d’accueil individualisé (PAI) a été reçu (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 03/09/2020

    Compte rendu du Conseil Municipal du 03/09/2020

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  • Réunion du Conseil Municipal du jeudi 3 septembre 2020 à 18 h 30

    Le conseil municipal se réunira le jeudi 3 septembre 2020 à 18 h 30 à la salle des fêtes. L'ordre du jour sera le suivant : - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Classement de parcelles communales du domaine privé dans le domaine public,. . - Rectification du montant des frais d'acte dans la délibération n° 2019/017 - Acquisition de parcelles,. . - Désignation d'un représentant à la CLECT,. . - Redevance d'occupation du domaine public gaz pour l'année 2020,. . - Financement Travaux d'effacement des réseaux de communications é (...)

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  • Nouveaux horaires d'ouverture à la Mairie

    A compter du 1er août 2020, les horaires d'ouverture de la Mairie seront les suivants :  Mardi de 9h à 12h et de 14h à 18h Jeudi de 9h à 12h Vendredi de 14h à 18h

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  • Port du MASQUE

    A COMPTER DU LUNDI 20 JUILLET LE PORT DU MASQUE SERA OBLIGATOIRE POUR TOUTES PERSONNES SE RENDANT A LA MAIRIE AINSI QUE DANS LES SALLES MUNICIPALES

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  • Conseil municipal du 10/07/2020

    Le conseil municipal se réunira le vendredi 10 juillet à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHASSORS. L'ordre du jour sera le suivant :  Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Elections Sénatoriales  : désignation de délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants  

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 02/07/2020

    Compte rendu du Conseil Municipal du 02/07/2020 Compte rendu du CM du 02/07/2020

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  • Réunion du Conseil Municipal le 2 juillet 2020 à 18 h 30

    Le conseil municipal se réunira le jeudi 2 juillet à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHASSORS. L'ordre du jour sera le suivant :  Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Désignation d'un délégué titulaire et un suppléant au SYMBA,  Signature de la convention cimetière avec la commune de JULIENNE, Admission en non-valeur de créance, Présentation des rapports de la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 30/01/2020, Proposition de changement d'horaires d'ouverture de (...)

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  • Avis d'ouverture d'une consultation du public

        Avis d'ouverture de consultation public  

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  • Réunion du Conseil Municipal le 11 Juin 2020 à 18 h 30

    Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 11 Juin 2020 à 18 h 30 à la Salle des Fêtes de CHASSORS Ordre du jour :  Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Détermination des commissions et de leurs membres, Election d'un délégué titulaire et un suppléant au Secteur Intercommunal d'Energies de MERIGNAC (SDEG16), Election d'un délégué titulaire et un suppléant à l'Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16), Désignation des délégués au Comité National d'Action Sociale (CNAS), Attribution d'indemnité pour le receveur mu (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 23/05/2020

    Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Mai 2020

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  • Réunion du Conseil Municipal le 23 Mai 2020 à 11 h 30

    Le Conseil Municipal se réunira le Samedi 23 Mai 2020 à 11 h 30 à la salle des fêtes. La réunion se tiendra à huit clos en raison de la crise sanitaire. L'ordre du jour sera le suivant : Nomination d'un(e) secrétaire de séance, Election du Maire, Définition du nombre d'adjoints au Maire, Election des adjoints au Maire, Fixation des indemnités de fonction, Délégations de pouvoir au Maire consenties par le Conseil Municipal.  

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 07/05/2020

    Compte rendu du conseil municipal du 7 Mai

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  • Réouverture de la Mairie au public

      A compter du Lundi 11 Mai la Marie sera de nouveau ouverte au public avec des modifications d'horaires     Lundi : fermé Mardi :  9h30 à 11h45 Mercredi  fermé Jeudi : 14h00 à 18h00 Vendredi : de 14h00 à 18h00 Samedi : fermé     Les consignes concernant l'accés (afin de respecter les gestes barrieres) seront affichées à l'entrée

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  • Commémoration du 8 MAi

    Conformément aux consignes gouvrnementales la céremonie du 8 Mai a été célebrée ce matin dans le respect des consignes sanitaires . M le maire à lu le discours du President de la République apres le dépot de gerbe          

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  • Réunion du Conseil Municipal le 7 Mai 2020 à 14 h 00

    Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 7 Mai 2020 à 14 h à la salle des fêtes. La séance se tiendra à huit clos. Ordre du jour : Nomination d'un secrétaire de séance, Demande d'aide sociale, Tarification des services périscolaires pour 2020-2021, DM n°1 Fourniture crise sanitaire, DM n°2 Atelier zone artisanale, Informations et questions diverses.

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  • Conseil municipal du 20/03/2020 ANNULÉ

    Le conseil municipal qui devait se tenir  le vendredi  20  Mars  2020 à 19h 00  à la salle des fêtes Est reporté à une date ulterieure suite a directive gouvernementale .    

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  • Info MAIRIE

    La mairie sera fermée au public a compter de ce jour 17/03/2020 et jusqu'a nouvel ordre en raison des consignes gouvernementales de confinement   Une permance telephonique est assurée

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  • Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/03/2020

    https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/425/47a1b22176e52ae066c387795b703aaf.pdf/Compte-rendu.pdf

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  • Conseil municipal du 11/03/2020

    Le conseil se reunira à la Mairie le 11/03/2020 à 18h30   Ordre du jour: Approbation du dernier compte rendu Nomination d'un(e) secretaire de scéance Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020 Vote du budget de la commune 2020 Informations et questions diverses  

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 19/02/2020

      Compte rendu du Conseil Municipal du 19/02/2020

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  • Conseil municipal du 19/02/2020

    Le conseil se reunira à la Mairie le 19/02/2020 à 18h30   Ordre du jour: Approbation du dernier compte rendu Nomination d'un(e) secretaire de scéance Vote du compte de gestion 2019 de la commune Vote du compte administratif 2019 de la commune Affectation des resultats de l'exercice 2019 sur 2020 de la commune Informations et questions diverses  

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  • Réunion du Conseil Municipal le 28 janvier 2020 à 18h30

    Ordre du jour : - Approbation du dernier compte-rendu,  - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Communication du rapport d'activités 2018 de Grand Cognac,  - Ajustement du coût unitaire horaire des frais de mise à disposition du personnel technique au profit de Grand Cognac pour 2019 - Délégation du Droit de Préemption Urbain, - Avis sur les rapports de la CLECT du 14/11/2019, - Motion relative à l'instauration de la redevance spéciale pour les communes par Calitom, - Délégation au Maire pour attribution d'aide alimentaire, - Imputation à la section d'investissemen (...)

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  • Voeux du Maire

    Vendredi 17 Janvier M le Maire a presenté ses voeux aux  habitants de la commune venus tres nombreux  Apres le traditionnel discours, un rafraichissement a été servi.

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2019

    Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2019

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  • Réunion du Conseil Municipal le mardi 17 décembre 2019 à 18 h 30

    Ordre du jour :. - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Proposition d'inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR),. . - DM N° 6 : Opération Complexe Mairie,. . - Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2021,. . - Informations et questions diverses.

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 12 Novembre 2019

    Compte rendu du conseil Municipal du 12/11/2019

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  • Cérémonie du 11 Novembre

    Malgré une météo maussade et pluvieuse, une centaine de personne s'est déplacée afin de commémorer le 101eme anniversaire de l'armistice de la première guerre mondiale. M le Maire a lu le discours du ministre avant que les enfants de l'école lisent le nom des Capsortiens morts pour la France. Apres le dépot de gerbe et la minute de silence , M le Maire a invité l'ensemble des participants à se réunir autour du verre de l'amitié à la salle des fêtes  

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  • Reunion du Conseil Municipal le 12/11/2019 à 18h30

    Reunion du Conseil Municipal le 12/11/2019 à 18h30   - Approbation du dernier compte-rendu, . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 3 : Attribution de compensation d'investissement,. . - DM n° 4 : Opération Eaux Pluviales,. . - Charte relative à l'inscription des enfants dans les écoles situées hors de leur commune d'origine,. . - Proposition de repas végétarien à la cantine scolaire,. . - Adhésion à des options de l'Agence Technique de la Charente (ATD16),. . - Débat sur le PADD du PLUI de la (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Octobre 2019

    Compte rendu du Conseil municipal du 10/10/2019

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  • Reunion du Conseil Municipal le 10/10/2019 à 18h30

    Ordre du jour du conseil du jeudi 10 octobre 2019 à 18 h 30   - Approbation du dernier compte rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 2 - Restauration scolaire,. . - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,. . - Informations et questions diverses.

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Septembre 2019

    Compte rendu du conseil municipal du 10/09/2019

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  • Conseil Municipal le Mardi 10 septembre 2019 à 18 h 30 :

    Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 10 septembre 2019 à 18 h 30 :   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Acquisition des parcelles C 929 (Chèneveaux), C 892, 893 et 894 (Chi Loup),. . - Avis sur le rapport de la CLECT,. . - Avis du conseil sur l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé pour le déploiement du compteur gaz communicant "Gazpar",. . - Modification des horaires d'éclairage public,. . - Demande de subvention FDAC 2019,. . - Admission e (...)

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  • Résultats Elections européennes 2019 de CHASSORS

    Résultats de la commune de Chassors (Source ministere de l'interieur) ListesVoix% Inscrits% Exprimés PRENEZ LE POUVOIR, LISTE SOUTENUE PAR MARINE LE PEN 172 19,77 35,83 RENAISSANCE SOUTENUE PAR LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE, LE MODEM ET SES PARTENAIRES 88 10,11 18,33 EUROPE ÉCOLOGIE 51 5,86 10,63 UNION DE LA DROITE ET DU CENTRE 35 4,02 7,29 LA FRANCE INSOUMISE 23 2,64 4,79 LES EUROPÉENS 22 2,53 4,58 LE COURAGE DE DÉFENDRE LES FRANÇAIS AVEC NICOLAS DUPONT-AIGNAN. DEBOUT LA FRANCE ! - CNIP 19 2,18 3,96 ENVIE D'EUROPE ÉCOLOGIQU (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 09 Mai 2019

    Compte rendu du Conseil Municipal du 09 Mai 2019

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  • panneaux d affichage élections européennes du 26 mai 2019

    Conformément aux dispositions du code électoral et au vu du nombre conséquent de listes déclarées pour les élections européennes du 26 mai 2019, les panneaux d affichage seront positionnés devant la Mairie et Place de la Croix à Luchac.

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  • Conseil municipal le jeudi 9 mai à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du dernier compte-rendu, . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - DM n° 1 : Taxe d'aménagement,. . - Tarification des services périscolaires de l'école pour l'année scolaire 2019/2020,. . - Avis du conseil concernant le trafic des poids lourds sur la RN10,. . - Informations et questions diverses.

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Mars 2019

     CR du Conseil Municipal du 28/03/2019    ANNEXE-BUDGET  

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  • Reunion du Conseil le 28 03 2019

    Le conseil municipal se réunira le 28/03/2019 à 18h30 salle du conseil L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019,. . - Vote du budget de la commune 2019,. . - Informations et questions diverses.. . En présence de Monsieur Jean-Yves DANEY, Trésorier, pour la présentation du budget.

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 21 Mars 2019

    https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/370/5a278848eaf5d5cd68ba5dae8796a16c.pdf/2-21-mars-2019.pdf

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  • Conseil municipal le 21 Mars 2019 à 18h30

    Le conseil municipal de la commune de Chassors  se réunira le 21 Mars 2019 à 18:30.. . . L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote du Compte de Gestion 2018 de la commune, . . - Vote du Compte Administratif 2018 de la commune,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2018 sur 2019 de la Commune,. . - Informations et questions diverses.

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  • Conseil municipal le mardi 12 Février 2019 à 18h30

    Ordre du jour  :   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Création d'un poste d'adjoint technique territorial,. . - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour les opérations de mise en conformité de l'école,. . - Informations et questions diverses..  

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  • Conseil municipal le 18 décembre 2018 (18h30)

         Ordre du jour du conseil du mardi 18 décembre 2018 (18h30) :   - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,   - Travaux d'aménagement de la RD 22 : partenariat avec le Département,   - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,   - Recrutement d'un agent administratif en CDD de 8 mois,   - Signature convention avec Grand Cognac pour mettre à disposition les travaux et matériels non payés avant le 31/12/2018 et pris en charge par l'agglomération,   - Présentation du rapport annuel du prix et de la qualité de l'eau et de l (...)

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  • Conseil municipal du 29/11/2018 à 18h30

    Ordre du jour du conseil du jeudi 29 novembre 2018 (18h30) :   - Approbation du dernier compte rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. - Modification des statuts de Grand Cognac,. - Autorisation au Maire de signer le procès verbal de transfert de la compétence voirie,. - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,. - Recrutement d'un agent technique à temps complet en CDD de 3 mois,. - Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire,. - Autorisation a (...)

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  • Cérémonie du 11 novembre

    -     Cérémonie du 11 Novembre 1918 –   Ce dimanche matin, une centaine de personnes ont répondu présent au monument aux morts pour rendre hommage aux Poilus et célébrer le centenaire de l’Armistice de la guerre 14–18     A cette occasion, Mr Lafarge Patrick, Maire de Chassors, a lu le message du Président de la République.   Puis, Julien SALAT et Louise TOURNADE ont évoqué, en leur rendant hommage, les noms des Capsortiens morts pour la France durant ces terribles hostilités de 14-18. Qu'ils en soient particulièrement remerciés.   Enfin, après av (...)

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  • Conseil Municipal du 30 Octobre 2018

    Ordre du jour pour conseil du mardi 30 octobre à 18 h 30      - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Tarifs cantine et garderie de l'école pour l'année scolaire 2018/2019,. . - Convention collaboration avec la diététicienne de l'école,. . - Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz 2018,. . - DM n°4 Logement Ancienne Mairie,. . - Loyer de l'appartement de l'Ancienne Mairie,. . - Signature de la convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de vo (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 06/09/2018

    https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/348/7dd547230b91d3956c38073b227e1355.pdf/9-6-septembre-2018.pdf

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  • Conseil Municipal le 06/09/2018 à 18h30

     Ci-dessous l'ordre du jour  :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Transferts de compétences à Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Présentation du rapport d'activité 2017 de CALITOM,. . - Echange de terrain sans soulte entre la Commune et Monsieur DELOUME Henri,. . - Informations et questions diverses.. . .  

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  • Compte rendu du CM du 26/07/2018

    https://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/346/bebbf89b10a5def0596eb934f2545cd7.pdf/8-26-juillet-2018-1.pdf

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  • conseil municipal du jeudi 26 juillet 2018

    Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 26 juillet 2018 à 18h30    - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Avis sur projet de communes nouvelles par fusion des actuelles communes de Sigogne et Rouillac, avis sur rattachement à la  communauté de communes du Rouillacais,. . - DM n° 2 - Opérations Logements. . - DM n° 3 - Opérations Voirie/Pluvial. . - Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) suite au  (...)

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  • Conseil Municipal du 05/07/2018

    Réunion du Conseil Municipal le 05 Juillet à 18h30 à la mairie    Ordre du jour: -Approbation du dernier compte rendu -Nomination secrétaire de scéance  -Décision d'aliénation du chemin cadastré section C n° 1333 -DM n° 1 FPIC -Attribution de travaux pour l'aménagement de la RD 22 - Traversée de Guitres  -Attribution du marché de travaux pour l'aménagement d'un logement dans l'ancienne Mairie -Réajustement du coût unitaire des frais de mise à la disposition du personnel administratif communal au profit de Grand Cognac Communauté d'Agglomération  -Réajustement (...)

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  • Conseil Municipal du 05/06/2018

    Ordre du jour du prochain conseil le mardi 5 juin 2018 à 18h30   - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Avis sur l'enquête publique relative à la demande d'autorisation présentée par la Société des Produits MARNIER-LAPOSTOLLE pour exploiter un nouveau chai de stockage d'alcool de bouche sur le site de BOURG-CHARENTE,. . - Informations et questions diverses..

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 27/03/2018

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/337/1643357033eb4f10f9afd6d6e0860651.pdf/4-27-mars-2018.pdf

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 20/03/2018

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/335/4df92de28511df28b16f70433dc8f0f8.pdf/3-20-mars-2018.pdf

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  • CR du conseil municipal du 22/02/2018

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/332/b8657fe163333dd56a89f030e1e3bf78.pdf/2-22-fevrier-2018.pdf

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  • Conseil municipal le 22 Février 2018 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de scéance, - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques Travese de GUITRES - RD 22, - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques Travese de GUITRES - RD 22 (parties non retenues par le Comité d'effacement des réseaux), - Création  d'un poste d'Ajoint Administratif Territorial, - Création  d'un poste d'Ajoint Technique Territorial, - Tarif Licence IV, - Informations et questions diverses.    

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  • Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/01/2018

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/330/e170dcd522fcf1dab726ca6c67e07b60.pdf/1-16-janvier-2018.pdf

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  • Conseil municipal le 23 Novembre 2017 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. - Demande de financement auprès du Département au titre des amendes de police pour le projet d'aménagement de la RD 22,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert du taux départemental de taxe d'habitation de la commune de Bellevigne,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage,. - Approbation du rapport de la CLECT (...)

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  • Compte rendu du CM du 17/10/2017

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/322/f78ee56cb2e383845a4f0d92ed32853d.pdf/17-octobre-2017.pdf

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 07/09/2017

    Compte rendu du CM du 07/09/2017 http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/318/9ba7df6c7ede21512997880a72c01b05.pdf/7septembre-2017.pdf

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  • Avis Travaux ERDF (ENEDIS)

    ENEDIS (ex EDF) fera des travaux d'entretien du réseau sur la commune au mois d'Aôut     http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/cbed7e8124fbe71020b397fb0673b6a7.pdf/20170812104155216.pdf   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/26982e67d95e71801efeed5a229bab82.pdf/20170812104204530.pdf  

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  • CR du Conseil Municipal du 29/06/2017

    REUNION PUBLIQUE PLU Dans le cadre de la phase de clôture du Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHASSORS, le Conseil Municipal et la Communauté d'Agglomération de Grand Cognac vous invitent à une réunion publique le Lundi 25 septembre 2017 à 18H30 à la salle des fêtes de CHASSORS . Les cabinets TROQUEREAU et EAU MEGA présenteront la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme et les différentes phases d'études réalisées. Nous vous rappelons qu'un registre est toujours ouvert à l'accueil de la Mairie afin de recevoir les remarques des habitants et propriétaires de f (...)

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  • Resultats élections législatives

    Résultats de la commune   Résultats 2éme circonscription

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  • Résultats Election législatives Premier tour

    SOURCE : http://elections.interieur.gouv.fr/legislatives-2017/   Commune de Chassors - 2ème circonscription résultats de la commune au 1er tour Liste des candidats Nuances Voix % Inscrits % Exprimés Mme Sandra MARSAUD REM 141 16,95 32,87 M. Daniel SAUVAITRE LR 76 9,13 17,72 Mme Isabelle LASSALLE FN 65 7,81 15,15 Mme Nathalie JABLI FI 60 7,21 13,99 Mme Marianne REYNAUD-JEANDIDIER SOC 55 6,61 12,82 Mme P (...)

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  • Election législatives

    Dimanche 11 JUIN aura lieu le premier tour des éléctions législatives . Le Bureau de vote sera ouvert de 8h00 à 18h00 salle des six Chemins  N'oubliez pas de vous munir d'une piéce d'identité   

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  • Mairie

    Du nouveau sur le Fronton de la Mairie 

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  • Réunion du Conseil Municipal

      Le conseil Municipal se reunira le 18 Mai à 18h30 salle du conseil à la Mairie  Ordre du jour :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Ramassage des ordures ménagères en saison estivale,. . - Adhésion au service commun Conseil Juridique de Grand Cognac,. . - Choix d'entreprise pour pose de bache incendie,. . - Choix d'entreprise pour travaux voirie,. . - Choix d'entreprise pour vérification sécurité équipements sportifs,. . - Création d'un emploi non permanent pour accrois (...)

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  • ceremonie du 8 Mai

    La cérémonie s'est deroulée a 11h45 suivie d'un verre de l'amitié à la salle des fêtes     

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  • Deuxième tour élections Présidentielles

    Élection Présidentielle deuxieme tour   Dimanche 07 Mai Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins     N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

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  • Résultat du Premier tour des Elections Présidentielles

    Source : http://elections.interieur.gouv.fr/presidentielle-2017/   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/295/7ed70bfd1d92e43ebe6ebb8a0528ffcd.pdf/Commune-de-Chassors.pdf

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  • Election Presidentielle

    Élection Présidentielle Dimanche 23 Avril Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins   N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 30/03/2017

    CR du 30-mars-2017.pdf ANNEXE-CR-CM-30-03-2017.pdf

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  • Réunion du conseil municipal le 30 mars 2017 à 18h30

    L' ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Adhésion au volet numérique de l'ATD16 (Agence Technique de la Charente),. . - Décision effacement des réseaux sur RD 22 pour tronçon non subventionné,. . - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales,. . - Vote du budget de la commune,. . - Informations et questions diverses.

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  • Réunion du conseil municipal le 23 mars 2017 à 18 h 30

    Ordre du jour : . . - Validation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote du compte de gestion 2016 de la Commune,. . - Vote du compte de gestion 2016 Assainissement,. . - Vote du compte administratif 2016 de la Commune,. . - Vote du compte administratif 2016 Assainissement,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 de la Commune,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 Assainissement,. . - Acceptation de la délégation du Droit de Préemption Ur (...)

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  • Réunion du conseil municipal le jeudi 26 janvier 2017 à 18h30

    . . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service administratif communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service technique communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Reprise et poursuite de la procédure d' (...)

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  • Réunion du conseil municipal le 20 décembre 2016 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,    - Adhésion au service commun "Instruction droit des sols" de Grand Cognac Communauté d'agglomération.    - Institution du Régime Idemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière administrative.    - Projet d'échange de terrain.   - Suite à donner au PLU    - Informations et questions diverses

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  • Conseil municipal le 06 décembre 2016 à 18h30

    . . L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire,. . - Election des Conseillers Communautaires de GRAND COGNAC Communauté d'agglomération,. . - DM n°2 Budget Commune,. . - Tarifs Redevance facturation assainissement 2017,. . - Tarifs Location salle des fêtes 2018,. . - Indemnité d'Administration et de Technicité pour le personnel de la commune de CHASSORS,. . - Admission en non valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Informations et questio (...)

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  • Réunion du conseil municipal du mardi 08 Novembre 2016

    Le compte rendu sera en ligne dès mardi prochain. Merci pour votre patience ... N'oublions pas que "la plus grande des vertus est bien sûr la patience".

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  • Réunion du conseil municipal le 20 Octobre 2016 à 18:30.

          L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire,    - Proposition de validation du principe "Voisins vigilants"    - Augmentation du temps de travail de Virginie ROLLET au 1er Janvier 2017    - Validation de l'Agenda d'Accessibilité programmée (AD'AP)    - Informations et questions diverses      

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  • Voisins vigilants

    A lire l'article de la Charente Libre    http://www.charentelibre.fr/2016/07/25/barbezieux-trois-cambrioleurs-interpelles-grace-a-un-voisin-vigilant,3048081.php     N'oubliez pas  , une réunion publique sera organisée le 10 septembre 2016 à 10 h 30 à la salle des Fêtes de CHASSORS afin que la Gendarmerie expose le principe aux habitants. ( Voir CR du conseil Municipal du 16/06/2016)  

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  • Enquête sur l'amélioration du service public élaboré par l'état et le département

    Enquête téléchargeable sur le site : www.charente.gouv.fr ou www.charente.fr et visible en PDF sur ce site.

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  • Compte Rendu du Conseil Municipal du 30/03/2016

    Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2016

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  • Réunion du Conseil Municipal du mercredi 30 mars à 18h15.

    L'ordre du jour : - Approbation du dernier compte-rendu - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales, - Vote du budget de la commune, - Vote du budget de l'assainissement. En présence de Monsieur Jean-Yves Daney, Trésorerier pour la présentation des budgets.

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  • Réunion du conseil municipal le samedi 5 Mars à 10h30

    L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, -Nomination d'un(e) secrétaire, - Vote du compte de gestion 2015 de la commune, - Vote du compte de gestion assainissement, - Vote du compte administratif 2015 de la commune, - Vote de compte administratif 2015 "assainissement", - Affectation des résultats de l'exercice 2015 sur 2016 de la commune, - Affectation des résultat de l'exercice 2015 sur 2016" assainissement", - Création d'un poste d'agent polyvalent dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion, contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI - (...)

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  • Voeux du MAIRE

     Veuillez nous excuser , suite à un probleme technique l'image des voeux n'apparaissait pas sur cette page  Voila c'est reparé Bonne et heureuse année         

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  • Réunion du conseil municipal le 10 Décembre à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un secrétaire de séance, - Délibération signature de l'avenant n°2 à la convention de prestations de services relative à l'opération "Aménagement des traverses- Commune de Chassors", - Délibération adoption du schéma de mutualisation, -Informations et questions diverses.

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  • Modification de la Circulation

    Les panneaux "Sens Interdit" sont en place rue des dodettes dans le sens Luchac Guitres   

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  • Repas des Anciens

    Dimanche a eu lieu le traditionnel repas du CCAS. Le theme de cette année etait la distillation, des photos des 8 distilleries de la commune ornaient les murs de la salle des fêtes décorée aux couleurs du theme. 97 personnes ont pu profiter de l'excelent repas et du spectacle de transformiste.  

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  • Réunion du Conseil municipal le 24 Novembre 2015

    Le conseil municipal se reunira le 24 Novembre 2015 à 18h30 salle du conseil  Ordre du jour: 1 -Déliberation création d'un poste d'adjoint administratif territorial 2eme classe 2 -Déliberation avis sur le schéma de coopération intercommunale(SDCI) 3 -Déliberation avis sur la carte relative au syndicat d'eau 4 -Déliberation pour accepter la dissolution du CCAS au 31/12/2015 et s'engage a reprendre ses competences  5 -Redevence facturation assainissement 2016 6 -Tarifs salle des fêtes 2017 7 -Rammassage des poubelles pour la période estivale 2016 8 -Demande au CM l autorisat (...)

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  • Réunion du conseil municipal le 15 octobre à 18h30

        Ordre du jour : Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'une secrétaire, Délibération Modification des tarifs du cimetière Délibération inscription au patrimoine communal des concessions reprises du vieux cimetière Délibération Rétrocession à la commune à titre gratuit des concessions du cimetière Délibération Durée des concessions du cimetière Délibération Arrêt des ventes de concessions dans l'ancien cimetière Délibération Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux Délibération Modifications de circulation parking de la Mairie et Rue des Dod (...)

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  • Le conseil municipal de la commune de Chassors se réunira le 27 Août à 18:30

        L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du dernier compte rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération Convention pour mise en place d'un transport périscolaire mutualisé le mercredi midi, - Délibération subvention gaz, - Délibération adhésion FDGDON 16 (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles, - Délibération Assainissement créance irrécouvrable, - Délibération devis travaux aménagement de sanitaires pour les services techniques, - DM, - Informations et questi (...)

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  • Loi sur le copyright

    L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur du site. . Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions (...)

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  • Compte rendu du conseil municipal du 07/07/2015

    République Française Département Charente Commune de CHASSORS     Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 7 juillet 2015     L’an deux mille quinze, le sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué le trente juin 2015, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE, Maire.   Etaient présents : Mr Patrick LAFARGE, Maire Mmes : Nathalie DAUNAS, Dominique DUQUERROY, Stéphanie LACOSTE, Nadia VINCENT, MM : Didier ANDRIEUX, Eric VE (...)

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  • Réunion Conseil Municipal le 07/07/15

    Réunion du conseil Municipal le Mardi 7 juillet 2015 à 18h30 à la Mairie.   Ordre du Jour: Approbation dernier compte rendu Nomination secrétaire de scéance DM Contrat d'entretien assainissement Informations et questions diverses 

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  • Réunion du conseil municipal le 12 Mai 2015 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération  n°2014/032 du conseil municipal approuvant les modifications statutaires de la Communauté de Communes, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat de gaz naturel, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat d'électricité, - Délibération pour le renouvellement du droit d'utilisation des logiciels SEGILOG et de la prestation d'assistance pour trois ans, - Délibé (...)

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 25/03/2015

        Voici le compte-rendu du Conseil Municipal, séance du 25/03/2015 ( fichier PDF ci-dessous).   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/163/2d81f20f082e208f92685433ad45a7ba.pdf/Compte-Rendu-CM-25-03-2015.pdf

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  • Ceremonie du 19 Mars

    Le 19 Mars à 11h30 de nombreuses personnes se sont rassemblées au monument aux Morts de la commune pour la  Commémoration du 19 Mars 1962  De nombreuses personnalités etaient presentes . Un vin d'honneur à été servi à l'issue de la cérémonie                

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 04/03/2015

      http://compte-rendu-la-du-conseil-municipal-du-04-mars.pdf

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 10/01/2015

      République Française Département Charente Commune de Chassors   Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 10 Janvier 2015   L' an 2015 et le 10 Janvier à 11 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , . s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, HERMIER Martine, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-L (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 22/09/2014

    Compte rendu du conseil municipal du 22/09/2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 13 Date de la convocation : 16/09/2014 Date d'affichage : 16/09/2014   L' an 2014 et le 22 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, LACOSTE Stéphanie, RAYMOND Florence, VINC (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 02 Juillet 2014

      Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2014.   Présents : Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LEVEQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean Maurice SABATER, Bruno GAUTIER. La séance se déroule en public (1 personne assiste au conseil) Ordre du jour : 1.      Approbation du dernier compte-rendu 2.      Nomination d'un(e) secrétaire de séance 3.      Délibération pour le recrutement d'un adjoint techni (...)

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  • Compte rendu du conseil municipal du 20/06/2014

    COMMUNE DE CHASSORS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 Juin 2014 à 18h30. Etaient présents : Mr Patrick Lafarge, Maire Mr Didier Andrieux , Mme Dominique Duquerroy, Mme Martine Hermier, Mme Stéphanie Lacoste, Mme EmelinePoussard, Mme Florence Raymond, Mr Sylvain Chatagner, Mme Nadia Vincent, Mr Eric Verger. Excusé(s) ayant donné procuration : Mme Nathalie DAUNAS à Mr Patrick Lafarge, Mr Jean-Luc Plainfossé à Mme Dominique Duquerroy,Mr Pierre Lévêque à Mr Didier Andrieux, Mr Bruno Gautier à Mr Eric Verger, M (...)

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 30/04/2014

    Extrait du registre des délibérations de la Chassors Séance du 30 Avril 2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 12   Date de la convocation : 22/04/2014 Date d'affichage : 22/04/2014   L' an 2014 et le 30 Avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LAFARGE Patrick   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DU (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Avril

        L'an deux mille quatorze, le jeudi dix avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 20 h 30. Présents :Patrick LAFARGE Maire, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABATER, Bruno (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Mars

      L'an deux mille quatorze, le jeudi vingt-neuf mars à quatorze heures cinq minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Pauline NOE, Maire.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 14h05. Présents : Pauline NOE, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABA (...)

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