Commune de
Chassors - Luchac - Guîtres - Villeneuve
Heures d'ouverture :
Mardi 9h - 12h / 14h - 18h
Jeudi 9h - 12h
Vendredi 14h - 18h
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Conseil Municipal du 30 Octobre 2018
Mise en ligne le 24/10/2018
Ordre du jour pour conseil du mardi 30 octobre à 18 h 30
- Approbation du dernier compte-rendu,
- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,
- Tarifs cantine et garderie de l'école pour l'année scolaire 2018/2019,
- Convention collaboration avec la diététicienne de l'école,
- Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz 2018,
- DM n°4 Logement Ancienne Mairie,
- Loyer de l'appartement de l'Ancienne Mairie,
- Signature de la convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental,
- Constitution de la Commission de Contrôle des listes électorales,
- Règlement intérieur de la salle des fêtes (proposition jointe pour étude préalable)
- Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2020,
- Informations et questions diverses.
- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,
- Tarifs cantine et garderie de l'école pour l'année scolaire 2018/2019,
- Convention collaboration avec la diététicienne de l'école,
- Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz 2018,
- DM n°4 Logement Ancienne Mairie,
- Loyer de l'appartement de l'Ancienne Mairie,
- Signature de la convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental,
- Constitution de la Commission de Contrôle des listes électorales,
- Règlement intérieur de la salle des fêtes (proposition jointe pour étude préalable)
- Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2020,
- Informations et questions diverses.