Contacter la mairie de Chassors
 
 
 
Commune de
Chassors - Luchac - Guîtres - Villeneuve

Loi sur le copyright

Mise en ligne le 22/07/2015

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur du site.


Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

Toute représentation ou reproduction d'une ou plusieurs pages, cartes ou logos de ce site, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par le Code Pénal.