Compte rendu du conseil municipal du 07/07/2015

République Française

Département Charente

Commune de CHASSORS

Compte-rendu du Conseil Municipal

Séance du 7 juillet 2015

L’an deux mille quinze, le sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué le trente juin 2015, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE, Maire.

Etaient présents :

Mr Patrick LAFARGE, Maire

Mmes : Nathalie DAUNAS, Dominique DUQUERROY, Stéphanie LACOSTE, Nadia VINCENT,

MM : Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Jean-Luc PLAINFOSSE, Pierre LEVEQUE, Jean-Maurice SABATER, Bruno GAUTIER.

Excusés ayant donné procuration : Mme Florence RAYMOND à Mme Nathalie DAUNAS, Mme Emeline POUSSARD à Mme Stéphanie LACOSTE, Mr Sylvain CHATAGNER à Mr Didier ANDRIEUX.

Nombre de membres

   - Afférents au Conseil Municipal : 14

   - Présents : 11

Ordre du jour :

1 - Approbation du dernier compte-rendu,

2 - Nomination d'une secrétaire,

3 - Décision Modificative

4 - Contrat d’entretien assainissement.

5 - Délibération pour la signature d’une convention pour le reversement du fonds d’amorçage concernant la réforme des rythmes scolaires à la Communauté de Communes de Jarnac.

6 - Informations et questions diverses

La séance est ouverte à 18 h 30.

Monsieur Le Maire demande que soit ajoutée à l’ordre du jour une délibération pour la signature d’une convention pour le reversement du fonds d’amorçage concernant la réforme des rythmes scolaires à la Communauté de Communes de Jarnac.

1 - Approbation du dernier compte rendu

Aucune remarque, le compte rendu est approuvé à l’unanimité, 14 pour.

2 - Nomination d'une secrétaire de séance

Madame Nadia VINCENT est nommée secrétaire de séance.

3 – Décision Modificative

Monsieur Le Maire explique que pour réaliser les travaux d’assainissement validés au dernier conseil municipal, il faut transférer 25 000 euros de la section Investissement à la section Fonctionnement par le biais d’une Décision Modificative.

La proposition est acceptée à l’unanimité, 14 pour.

4 – Contrat d’entretien d’assainissement

Le Maire présente un contrat d’entretien du réseau d’assainissement pour un montant de 1800 euros TTC annuel.

La proposition n’est pas retenue par le conseil municipal à l’unanimité, 14 contre.

5 - Délibération pour la signature d’une convention pour le reversement du fonds d’amorçage concernant la réforme des rythmes scolaires à la Communauté de Communes de Jarnac.

Monsieur Le Maire demande au conseil l’autorisation de signer la convention afin de reverser le fonds d’amorçage concernant la réforme des rythmes scolaires à la Communauté de Communes de Jarnac.

Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention à l’unanimité, 14 pour.

6 - Informations et questions diverses

- Emplacement de bus Place de l’Etoile : la signalétique au sol a été réalisée ; Un panneau va être mis en place prochainement.

- Projet de radar pédagogique : Le comptage des voitures sur la rue de Spicheren (Entrée du bourg de Chassors venant de Nercillac) sera réalisé en septembre par l’Agence Départementale de l’Aménagement.

- L’entreprise CHAUVEAU va intervenir cette semaine pour l’entretien des fossés et bas cotés.

Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 00.