Compte rendu du Conseil municipal du 10/01/2015

République Française

Département Charente

Commune de Chassors

L' an 2015 et le 10 Janvier à 11 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué ,
s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

LAFARGE Patrick Maire

Présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, HERMIER Martine, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-Luc, SABATER Jean-Maurice, VERGER Eric

Excusés : Mmes : LACOSTE Stéphanie, POUSSARD Émeline, MM : ANDRIEUX Didier, CHATAGNER Sylvain

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 06/01/2015

Date d'affichage : 06/01/2015

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de Cognac

le : 13/01/2015

et publication

du  : 13/01/2015

1 - Approbation du dernier compte-rendu :

Le compte-rendu est approuvé à la majorité 11 pour.

2 - Désignation d'une secrétaire de séance :

Madame Nadia VINCENT est nommée secrétaire de séance.

3 - Objet de la délibération : Décision modificative

Monsieur Le Maire explique qu'à la demande de Monsieur le Trésorier il est nécessaire d'alimenter un compte budgétaire, il propose de passer les écritures suivantes :

- article 022 dépenses imprévues                  - 1 000 €

- article 6534 cotisation sécurité sociale       + 1 000 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte la proposition à la majorité, 11 pour, et donne tout pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer toutes les pièces à l'exécution de la présente délibération.

Le Maire lève la séance à 11h 05.