République Française
Département Charente
Commune de Chassors
Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 10 Janvier 2015 |
L' an 2015 et le 10 Janvier à 11 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué ,
s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
LAFARGE Patrick Maire
Présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, HERMIER Martine, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-Luc, SABATER Jean-Maurice, VERGER Eric
Excusés : Mmes : LACOSTE Stéphanie, POUSSARD Émeline, MM : ANDRIEUX Didier, CHATAGNER Sylvain
Nombre de membres
Date de la convocation : 06/01/2015
Date d'affichage : 06/01/2015
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de Cognac
le : 13/01/2015
et publication
du : 13/01/2015
1 - Approbation du dernier compte-rendu :
Le compte-rendu est approuvé à la majorité 11 pour.
2 - Désignation d'une secrétaire de séance :
Madame Nadia VINCENT est nommée secrétaire de séance.
3 - Objet de la délibération : Décision modificative
Monsieur Le Maire explique qu'à la demande de Monsieur le Trésorier il est nécessaire d'alimenter un compte budgétaire, il propose de passer les écritures suivantes :
- article 022 dépenses imprévues - 1 000 €
- article 6534 cotisation sécurité sociale + 1 000 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte la proposition à la majorité, 11 pour, et donne tout pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer toutes les pièces à l'exécution de la présente délibération.
Le Maire lève la séance à 11h 05.