Compte rendu du Conseil Municipal du 22/09/2014

Compte rendu du conseil municipal du 22/09/2014

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• En exercice : 13

Date de la convocation : 16/09/2014

Date d'affichage : 16/09/2014

L' an 2014 et le 22 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire

Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, LACOSTE Stéphanie, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : ANDRIEUX Didier, CHATAGNER Sylvain, GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-Luc, SABATER Jean Maurice, VERGER Eric

Excusée ayant donné procuration : Mme HERMIER Martine à Mme LACOSTE Stéphanie,

Excusée : Mme POUSSARD Émeline

-  Dernier compte-rendu  approuvé à l'unanimité,

- Nomination d'une secrétaire de séance : Madame LACOSTE Stéphanie

• Délibération modification des statuts de la CDC de Jarnac : vote pour à la majorité.
• Délibération du fonds d'amorçage concernant la réforme des rythmes scolaires dans le 1er degré vote pour à la l'unanimité des présents.
• Délibération convention sur le partage de services et la mise à disposition du personnel pour l'exercice des compétences communautaires, les agents interviennent dans les écoles 90 heures à l'année. Vote pour à la majorité.
• Délibération pour le titre honorifique de Maire honoraire pour Madame NOÉ Pauline : votre 13 pour 1 abstention.
• Délibération pour la redevance de l'occupation du domaine public gaz 2014 le montant s'élève à 455 € le Conseil municipal vote pour à la majorité.
• Délibération renouvellement de la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente. Vote pour à la majorité
• Délibération renouvellement de la convention relative au service de secrétaire de mairie itinérante du CDG de la FPT de la Charente. Vote pour à la majorité.
• Délibération abonnement à la Charente Libre support papier à partir du 1er octobre 2014. Vote pour à la majorité.
• Délibération création de poste d'un agent d'entretien ménage à raison de 15 h par semaine. Vote pour à la majorité.
• Délibération création de poste d'une secrétaire de mairie à mi-temps. Vote pour à la majorité. Une annonce va être déposée à Pôle Emploi, la commission du personnel se réunira pour rencontrer les candidats dans un premier temps.

Informations diverses

- Rapport sur l'eau du Syndicat de Foussignac la variation de prix de 2013 à 2014 est en augmentation de
1 %. Tous les critères de qualité analysés sont conformes.

- Nomination d'un référant pour CALITOM Monsieur Pierre LEVEQUE propose sa candidature, le conseil l'approuve.

- L'agent technique en contrat d'avenir fera 2 formations courant novembre 2014 : 1ère formation intégration au CDG d'Angoulême, 2ème formation CACES tracteur et mini pelle

- Sortie des écoles le Garde Champêtre assurera la sécurité et le bon fonctionnement du parking.

- Vol des descentes de dalles en cuivre de l'église il a été proposé de mettre des dalles en PVC.

- Changement de chauffe-eau au local foot, un devis a été proposé, une délibération sera prise au prochain conseil.

- Le stade va être prêté au club de Jarnac, une convention sera signée.

- Suite au départ de la locataire, des travaux de rafraîchissement du logement du presbytère sont prévus.

- Le 3ème passage de la tonte des accotements et des fossés sera effectué fin octobre 2014.

- La commune avait déposé sa candidature et n'a pas été retenue dans "Villages pierres et vignes",

- Achat des sapins vu les vols de sapins dont la commune a été victime en 2013 dans les villages le conseil a décidé d'en mettre juste un grand devant la mairie.

Séance levée à 22:50