Compte rendu du Conseil Municipal du 02 Juillet 2014

Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2014.

Présents : Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LEVEQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean Maurice SABATER, Bruno GAUTIER.

La séance se déroule en public (1 personne assiste au conseil)

Ordre du jour :

1.      Approbation du dernier compte-rendu

2.      Nomination d'un(e) secrétaire de séance

3.      Délibération pour le recrutement d'un adjoint technique en contrat d'avenir

4.      Délibération de la liste de la commission communale des impôts directs

5.      Délibération élection d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges de la CDC

6.      Délibération approuvant la signature de la charte paysagère et architecturale du Pays Ouest Charente ainsi que la candidature de la commune pour l'adhésion aux réseaux des villages de pierres et de vignes

7.      Délibération pour l'achat de 2 téléphones mobiles

8.      Délibération pour la charte « Terre saine »

9.      Délibération pour le choix d'une entreprise pour les plantations (à l'entrée de Chassors)

10.  Délibération pour le choix d'une entreprise d'électricité (changement de néons, sorties de secours et VMC pour la salle des fêtes)

11.  Délibération mobilier urbain

12.  Délibération travaux parking des Anciens Combattants (choix de l'entreprise)

13.  Délibération route de Réparsac (choix de l'entreprise)

14.  Débat sur projet de travaux d'aménagement du bourg

15.  Questions diverses

Ouverture de la séance à 18h40 par le Maire, Patrick LAFARGE.

1. Dernier compte-rendu

Approuvé à l'unanimité

2.      Nomination d'un secrétaire de séance

Monsieur Bruno Gautier

3.      Délibération pour le recrutement d'un adjoint technique en contrat d'avenir

Le Conseil vote à l'unanimité pour le recrutement de l'adjoint. Le Maire précise que la commune perçoit une subvention de l'Etat de 1084 euros, celle-ci sera versée pendant 3 ans.

Toutefois, la commune s'engage à former cet agent pendant ces 3 années :

• CACES,
• Mini-pelle,
• SST
• Certi-phyto,

4.      Délibération de la liste de la commission communale des impôts directs

Le maire  propose 16 noms, la commission des impôts choisira, parmi cette liste, 4 titulaires et 4 suppléants.

Ces personnes seront missionnées pour un mandat complet de 6 ans.

Le Conseil vote à l'unanimité

5.      Délibération pour l'élection d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges de la CDC

Monsieur Le  Maire propose Monsieur Jean-Luc PLAINFOSSE comme représentant

Le Conseil vote à l'unanimité

6.      Délibération approuvant la signature de la charte paysagère et architecturale du Pays Ouest Charente

Madame Nathalie DAUNAS nous présente le document sous power point, et nous précise que cela n'engage pas la commune pour autant.

Le Conseil vote à l'unanimité

7.      la candidature de la commune pour l'adhésion aux réseaux des villages de pierres et de vignes

Madame Nathalie DAUNAS rappelle que l'adhésion aux réseaux des villages de pierre et de vignes est gratuite.

Le passage du jury  aura lieu le 15 juillet de 11h30 à 12h30.

Le Conseil vote à l'unanimité

8.      Délibération pour l'achat de 2 téléphones mobiles

Ces 2 téléphones serviront aux 2 agents d'entretien de la commune.

Le Conseil vote à l'unanimité.

9.      Délibération pour la charte « Terre saine »

Chaque membre du Conseil s'exprime sur le sujet et avance ses argumentations.

Le Conseil vote 13 pour, 2 abstentions

10.  Délibération pour le choix d'une entreprise pour les plantations (à l'entrée de Chassors)

Madame Nathalie DAUNAS nous explique que 3 entreprises ont été contactées, 2 seulement ont répondu favorablement et ont adressé chacun un devis, il s'agit de l'entreprise Savariau et l'entreprise Jardi'Net.

Le devis pour l'entreprise Savariau s'élève à 6 112,76  euros HT

Le devis pour l'entreprise Jardi'Net s'élève à 8 834,40 euros HT.

Le Conseil vote pour l'entreprise Savariau à l'unanimité.

11.  Délibération pour le choix d'une entreprise d'électricité (changement de néons, sorties de secours pour la salle des fêtes)

Monsieur Jean-Maurice SABATER nous fait la lecture des devis en sa possession.

Il s'agit de l'entreprise Bazinette et l'entreprise Cabl'Autom

Le devis pour l'entreprise Bazinette s'élève à 2 807,02 euros HT

Le devis pour l'entreprise Cabl'Autom s'élève à 4 729,20 euros HT.

Monsieur Bruno GAUTIER  précise que c'est une obligation réglementaire de remettre en service rapidement ces éléments de sécurité.

Le Conseil vote à l'unanimité pour l'entreprise BAZINETTE.

12.  Délibération mobilier urbain

Monsieur le Maire nous explique que, les automobilistes montent sur le trottoir dans trois virages.

Pour éviter cela, il nous propose d'installer des boules d'une hauteur de 40 cm, pour un devis de 20 boules au prix de 2423 euros HT.

Monsieur Sylvain CHATAGNER précise que ces boules ne seront pas vues par les automobilistes et encore moins par les chauffeurs Poids-Lourds. Le Conseil décide à l'unanimité de remplacer les boules par des barrières.

13.  Délibération travaux parking des Anciens Combattants (choix de l'entreprise)

Monsieur Didier ANDRIEUX nous fait la lecture des devis de l'entreprise ARE TP 25 002,65 € H.T  et l'entreprise BOCHET TP 30 392 € H.T en sa possession pour la réfection de ce parking.

Tous les membres trouvent les devis très chers, et demandent à remettre à plus tard la réfection de ce parking.

14.  Délibération travaux de voirie route de Réparsac (choix de l'entreprise)

Monsieur Didier ANDRIEUX propose 2 devis. L'entreprise ARE. T.P  13 421 € H.T et l'entreprise BOCHET TP 20 828 €  H.T

Le Conseil choisit l'entreprise ARE TP à l'unanimité.

15.  Débat sur projet de travaux d'aménagement du bourg

Monsieur Didier ANDRIEUX et Monsieur Pierre LEVEQUE nous expliquent qu'une étude a été lancée pour ce projet.

Tous les membres donnent leur avis, et tombent d'accord pour dire que ces travaux sont la continuité du précédent conseil et compte tenu des frais engagés pour l'étude, il était bon de poursuivre sur la route de Guitres.

Néanmoins, Monsieur Eric VERGER propose que le conseil réfléchisse aussi sur les travaux d'aménagement du bourg de CHASSORS, à proximité de l'église.

16.  Questions diverses

Il n'y a pas de questions diverses.

Le Maire lève ainsi la séance à 20h45.

Le secrétaire de séance :

Bruno GAUTIER