Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Mars

L'an deux mille quatorze, le jeudi vingt-neuf mars à quatorze heures cinq minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Pauline NOE, Maire.

Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS

Début : 14h05.

Présents : Pauline NOE, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABATER, Bruno GAUTIER + la secrétaire de mairie, ainsi que des membres du conseil précédent.

La séance se déroule en public.

Ordre du jour :

• Nomination d'un(e) secrétaire de séance
• Election du Maire
• Définition du nombre d'adjoints
• Election des adjoints
• Indemnités de fonctions
• Délégation aux adjoints
• Mise en place des commissions

Madame Pauline NOE prend la parole pour féliciter les nouveaux élus et  remercie les anciens élus qui ont travaillé pendant ses 6 années pour la commune.

Madame NOE procède à l'appel des nouveaux élus. Tous les membres du nouveau conseil sont présents.

Madame NOE rappelle les règles, elle remettra les « clés » au plus ancien des membres élus, il s'avère que c'est Patrick LAFARGE qui devient par conséquent le Président de la séance.

1)       Nomination d'un secrétaire de séance

Un secrétaire est nommé : Bruno GAUTIER

Le Président demande aux membres du conseil si l'un d'entre eux désire se présenter comme maire.

Tous les membres ne se positionnent pas.

Le Président, alors se présente comme maire.

2)       Election du Maire

Une élection est faîte, par écrit, et le plus jeune des membres procède au dépouillement, il s'agit de Sylvain CHATAGNER.

Celui-ci, lit à voix haute, un à un les 15 bulletins déposés dans la corbeille.

Résultat : 14 votes pour Patrick LAFARGE et un bulletin blanc.

Le Président de séance, Patrick LAFARGE, devient le nouveau Maire de Chassors, à la majorité.

3)       Définition du nombre d'adjoints

Le  Maire précise qu'il y aura 3 adjoints.

Le Maire demande si des membres du conseil veulent se présenter comme adjoints.

Tous les membres ne se positionnent pas.

Le Maire propose alors 3 adjoints, il s'agit :

• 1^er adjoint: Didier ANDRIEUX
• 2^ème adjoint: Nathalie DAUNAS
• 3^ème adjoint; Eric VERGER

4)       Election des adjoints

Une élection est faîte, par écrit, en inscrivant dans l'ordre la proposition faîte par le Maire. Le plus jeune des membres procède au dépouillement, il s'agit de Sylvain CHATAGNER.

15 voix pour. Les adjoints sont élus à l'unanimité.

5)       Indemnités de fonctions

Monsieur le Maire précise le montant des indemnités, à savoir : valeur du point de l'indice au 01 juillet 2010 pour les communes de 1000 à 3499 habitants.

Montant mensuel correspondant à l'indice brut 1015 au 1/07/ 2010 : 3 801,47 €

(pour mémoire : montant annuel = 45 617,63 €)

Décret n° 2010-761 du 7 juillet 2010-- JORF du 8 juillet 2010

En toute transparence :

• Le Maire percevra une indemnité équivalente à 43 % de l'indice 1015 soit 1634.63 Euros brut (Art. L. 2123-23 du Code général des collectivités territoriales)
• Les adjoints percevront une indemnité équivalente à 16.5 % de l'indice 1015 soit 627.24 Euros brut (Art. L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales).

6)       Délégation aux adjoints

Le Maire donne les délégations suivantes aux adjoints :

• Didier ANDRIEUX, 1^er adjoint: Voirie, Entretien chemins, Assainissement, Eaux pluviales et usées.
• Nathalie DAUNAS, 2^ème adjoint: CCAS, Urbanisme.
• Eric VERGER, 3^ème adjoint: Communication, Echo, Site internet, Associations.

7)       Mise en place des commissions

• Voir le tableau réalisé

Le Maire communique le nom des élus qui seront à la commission d'appels d'offres :

• Le Maire + les 3 adjoints

Enfin le Maire précise le nom des élus qui assisteront aux différentes délégations :

• Voir le tableau réalisé

La secrétaire de la mairie précise qu'il faut un élu référent + 1 agent au  CNAS, il s'agit de Nathalie DAUNAS + la secrétaire de la mairie.

Celle-ci annonce que le document de délégation de pouvoir au Maire doit être signé.

Après réflexion, le Maire déclare que ce document n'est pas à l'ordre du jour, par conséquent, ce document sera signé lors d'une prochaine réunion du Conseil Municipal.

Le Maire lève la séance à 14h33.

Il est à noter qu'un incident s'est produit pendant le conseil.

En effet, celui-ci étant public, une femme appartenant à l'ancien conseil, a filmé et photographié toute la séance, sans autorisation des membres présents.

Les membres du nouveau conseil sont en droit de se poser la question : à quelles fins diffamatoires vont servir ce film et photos ?

Les membres du conseil veilleront à ce que cela ne se reproduise plus.

Le secrétaire de séance