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Commune de
Chassors - Luchac - Guîtres - Villeneuve

Vie municipale, Commune de Chassors

Le conseil municipal est l'assemblée délibérante  chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune.

 

 

Il est composé de :

 

Mr Patrick Lafarge, Maire.

 

Mr Didier Andrieux, 1er adjoint

 

Mme Nathalie Daunas, 2ème adjoint

 

Mr Eric Verger, 3ème adjoint

 

Mme Dominique Duquerroy

Mme Emelyne  Poussard

Mr Jean-Luc Plainfossé

Mr Jean-Maurice Sabater

Mme Nadia Vincent

Mr Pierre Lévèque

Mme Florence Raymond

Mr Bruno Gautier

Mme Stéphanie Lacoste

Mr Sylvain Chatagner

 

 http:///compte-rendu-du-conseil-municipal-du-04-mars.pdf

 

http://-Conseil-Municipal-du-18-Decembre-2014.pdf

  • Conseil municipal le 23 Novembre 2017 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. - Demande de financement auprès du Département au titre des amendes de police pour le projet d'aménagement de la RD 22,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert du taux départemental de taxe d'habitation de la commune de Bellevigne,. - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage,. - Approbation du rapport de la CLECT (...)

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  • Compte rendu du CM du 17/10/2017

    http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/322/f78ee56cb2e383845a4f0d92ed32853d.pdf/17-octobre-2017.pdf

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 07/09/2017

    Compte rendu du CM du 07/09/2017 http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/318/9ba7df6c7ede21512997880a72c01b05.pdf/7septembre-2017.pdf

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  • Avis Travaux ERDF (ENEDIS)

    ENEDIS (ex EDF) fera des travaux d'entretien du réseau sur la commune au mois d'Aôut     http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/cbed7e8124fbe71020b397fb0673b6a7.pdf/20170812104155216.pdf   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/315/26982e67d95e71801efeed5a229bab82.pdf/20170812104204530.pdf  

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  • CR du Conseil Municipal du 29/06/2017

    REUNION PUBLIQUE PLU Dans le cadre de la phase de clôture du Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHASSORS, le Conseil Municipal et la Communauté d'Agglomération de Grand Cognac vous invitent à une réunion publique le Lundi 25 septembre 2017 à 18H30 à la salle des fêtes de CHASSORS . Les cabinets TROQUEREAU et EAU MEGA présenteront la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme et les différentes phases d'études réalisées. Nous vous rappelons qu'un registre est toujours ouvert à l'accueil de la Mairie afin de recevoir les remarques des habitants et propriétaires de f (...)

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  • Resultats élections législatives

    Résultats de la commune   Résultats 2éme circonscription

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  • Résultats Election législatives Premier tour

    SOURCE : http://elections.interieur.gouv.fr/legislatives-2017/   Commune de Chassors - 2ème circonscription résultats de la commune au 1er tour Liste des candidats Nuances Voix % Inscrits % Exprimés Mme Sandra MARSAUD REM 141 16,95 32,87 M. Daniel SAUVAITRE LR 76 9,13 17,72 Mme Isabelle LASSALLE FN 65 7,81 15,15 Mme Nathalie JABLI FI 60 7,21 13,99 Mme Marianne REYNAUD-JEANDIDIER SOC 55 6,61 12,82 Mme P (...)

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  • Election législatives

    Dimanche 11 JUIN aura lieu le premier tour des éléctions législatives . Le Bureau de vote sera ouvert de 8h00 à 18h00 salle des six Chemins  N'oubliez pas de vous munir d'une piéce d'identité   

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  • Mairie

    Du nouveau sur le Fronton de la Mairie 

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  • Réunion du Conseil Municipal

      Le conseil Municipal se reunira le 18 Mai à 18h30 salle du conseil à la Mairie  Ordre du jour :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Ramassage des ordures ménagères en saison estivale,. . - Adhésion au service commun Conseil Juridique de Grand Cognac,. . - Choix d'entreprise pour pose de bache incendie,. . - Choix d'entreprise pour travaux voirie,. . - Choix d'entreprise pour vérification sécurité équipements sportifs,. . - Création d'un emploi non permanent pour accrois (...)

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  • ceremonie du 8 Mai

    La cérémonie s'est deroulée a 11h45 suivie d'un verre de l'amitié à la salle des fêtes     

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  • Deuxième tour élections Présidentielles

    Élection Présidentielle deuxieme tour   Dimanche 07 Mai Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins     N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

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  • Résultat du Premier tour des Elections Présidentielles

    Source : http://elections.interieur.gouv.fr/presidentielle-2017/   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/295/7ed70bfd1d92e43ebe6ebb8a0528ffcd.pdf/Commune-de-Chassors.pdf

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  • Election Presidentielle

    Élection Présidentielle Dimanche 23 Avril Bureau ouvert de 8h à 19h salle des Six Chemins   N'oubliez pas de vous munir d'une piece d'identité avec photo en plus de la carte d'électeur

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 30/03/2017

    CR du 30-mars-2017.pdf ANNEXE-CR-CM-30-03-2017.pdf

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  • Réunion du conseil municipal le 30 mars 2017 à 18h30

    L' ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Adhésion au volet numérique de l'ATD16 (Agence Technique de la Charente),. . - Décision effacement des réseaux sur RD 22 pour tronçon non subventionné,. . - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales,. . - Vote du budget de la commune,. . - Informations et questions diverses.

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  • Réunion du conseil municipal le 23 mars 2017 à 18 h 30

    Ordre du jour : . . - Validation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Vote du compte de gestion 2016 de la Commune,. . - Vote du compte de gestion 2016 Assainissement,. . - Vote du compte administratif 2016 de la Commune,. . - Vote du compte administratif 2016 Assainissement,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 de la Commune,. . - Affectation des résultats de l'exercice 2016 sur 2017 Assainissement,. . - Acceptation de la délégation du Droit de Préemption Ur (...)

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  • Réunion du conseil municipal le jeudi 26 janvier 2017 à 18h30

    . . L'ordre du jour sera le suivant :. . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,. . - Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service administratif communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Signature d'une convention de mise à disposition du service technique communal au profit  de Grand Cognac Communauté d'Agglomération,. . - Reprise et poursuite de la procédure d' (...)

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  • Réunion du conseil municipal le 20 décembre 2016 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire de séance,    - Adhésion au service commun "Instruction droit des sols" de Grand Cognac Communauté d'agglomération.    - Institution du Régime Idemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière administrative.    - Projet d'échange de terrain.   - Suite à donner au PLU    - Informations et questions diverses

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  • Conseil municipal le 06 décembre 2016 à 18h30

    . . L'ordre du jour sera le suivant :. . . - Approbation du dernier compte-rendu,. . - Nomination d'un(e) secrétaire,. . - Election des Conseillers Communautaires de GRAND COGNAC Communauté d'agglomération,. . - DM n°2 Budget Commune,. . - Tarifs Redevance facturation assainissement 2017,. . - Tarifs Location salle des fêtes 2018,. . - Indemnité d'Administration et de Technicité pour le personnel de la commune de CHASSORS,. . - Admission en non valeur d'une créance irrécouvrable d'assainissement,. . - Informations et questio (...)

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  • Réunion du conseil municipal du mardi 08 Novembre 2016

    Le compte rendu sera en ligne dès mardi prochain. Merci pour votre patience ... N'oublions pas que "la plus grande des vertus est bien sûr la patience".

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  • Réunion du conseil municipal le 20 Octobre 2016 à 18:30.

          L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu,    - Nomination d'un(e) secrétaire,    - Proposition de validation du principe "Voisins vigilants"    - Augmentation du temps de travail de Virginie ROLLET au 1er Janvier 2017    - Validation de l'Agenda d'Accessibilité programmée (AD'AP)    - Informations et questions diverses      

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  • Voisins vigilants

    A lire l'article de la Charente Libre    http://www.charentelibre.fr/2016/07/25/barbezieux-trois-cambrioleurs-interpelles-grace-a-un-voisin-vigilant,3048081.php     N'oubliez pas  , une réunion publique sera organisée le 10 septembre 2016 à 10 h 30 à la salle des Fêtes de CHASSORS afin que la Gendarmerie expose le principe aux habitants. ( Voir CR du conseil Municipal du 16/06/2016)  

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  • Enquête sur l'amélioration du service public élaboré par l'état et le département

    Enquête téléchargeable sur le site : www.charente.gouv.fr ou www.charente.fr et visible en PDF sur ce site.

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  • Compte Rendu du Conseil Municipal du 30/03/2016

    Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2016

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  • Réunion du Conseil Municipal du mercredi 30 mars à 18h15.

    L'ordre du jour : - Approbation du dernier compte-rendu - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales, - Vote du budget de la commune, - Vote du budget de l'assainissement. En présence de Monsieur Jean-Yves Daney, Trésorerier pour la présentation des budgets.

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  • Réunion du conseil municipal le samedi 5 Mars à 10h30

    L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, -Nomination d'un(e) secrétaire, - Vote du compte de gestion 2015 de la commune, - Vote du compte de gestion assainissement, - Vote du compte administratif 2015 de la commune, - Vote de compte administratif 2015 "assainissement", - Affectation des résultats de l'exercice 2015 sur 2016 de la commune, - Affectation des résultat de l'exercice 2015 sur 2016" assainissement", - Création d'un poste d'agent polyvalent dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion, contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI - (...)

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  • Voeux du MAIRE

     Veuillez nous excuser , suite à un probleme technique l'image des voeux n'apparaissait pas sur cette page  Voila c'est reparé Bonne et heureuse année         

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  • Réunion du conseil municipal le 10 Décembre à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant : -Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un secrétaire de séance, - Délibération signature de l'avenant n°2 à la convention de prestations de services relative à l'opération "Aménagement des traverses- Commune de Chassors", - Délibération adoption du schéma de mutualisation, -Informations et questions diverses.

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  • Modification de la Circulation

    Les panneaux "Sens Interdit" sont en place rue des dodettes dans le sens Luchac Guitres   

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  • Repas des Anciens

    Dimanche a eu lieu le traditionnel repas du CCAS. Le theme de cette année etait la distillation, des photos des 8 distilleries de la commune ornaient les murs de la salle des fêtes décorée aux couleurs du theme. 97 personnes ont pu profiter de l'excelent repas et du spectacle de transformiste.  

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  • Réunion du Conseil municipal le 24 Novembre 2015

    Le conseil municipal se reunira le 24 Novembre 2015 à 18h30 salle du conseil  Ordre du jour: 1 -Déliberation création d'un poste d'adjoint administratif territorial 2eme classe 2 -Déliberation avis sur le schéma de coopération intercommunale(SDCI) 3 -Déliberation avis sur la carte relative au syndicat d'eau 4 -Déliberation pour accepter la dissolution du CCAS au 31/12/2015 et s'engage a reprendre ses competences  5 -Redevence facturation assainissement 2016 6 -Tarifs salle des fêtes 2017 7 -Rammassage des poubelles pour la période estivale 2016 8 -Demande au CM l autorisat (...)

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  • Réunion du conseil municipal le 15 octobre à 18h30

        Ordre du jour : Approbation du dernier compte-rendu, Nomination d'une secrétaire, Délibération Modification des tarifs du cimetière Délibération inscription au patrimoine communal des concessions reprises du vieux cimetière Délibération Rétrocession à la commune à titre gratuit des concessions du cimetière Délibération Durée des concessions du cimetière Délibération Arrêt des ventes de concessions dans l'ancien cimetière Délibération Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux Délibération Modifications de circulation parking de la Mairie et Rue des Dod (...)

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  • Le conseil municipal de la commune de Chassors se réunira le 27 Août à 18:30

        L'ordre du jour sera le suivant :     - Approbation du dernier compte rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération Convention pour mise en place d'un transport périscolaire mutualisé le mercredi midi, - Délibération subvention gaz, - Délibération adhésion FDGDON 16 (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles, - Délibération Assainissement créance irrécouvrable, - Délibération devis travaux aménagement de sanitaires pour les services techniques, - DM, - Informations et questi (...)

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  • Loi sur le copyright

    L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur du site. . Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions (...)

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  • Compte rendu du conseil municipal du 07/07/2015

    République Française Département Charente Commune de CHASSORS     Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 7 juillet 2015     L’an deux mille quinze, le sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué le trente juin 2015, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE, Maire.   Etaient présents : Mr Patrick LAFARGE, Maire Mmes : Nathalie DAUNAS, Dominique DUQUERROY, Stéphanie LACOSTE, Nadia VINCENT, MM : Didier ANDRIEUX, Eric VE (...)

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  • Réunion Conseil Municipal le 07/07/15

    Réunion du conseil Municipal le Mardi 7 juillet 2015 à 18h30 à la Mairie.   Ordre du Jour: Approbation dernier compte rendu Nomination secrétaire de scéance DM Contrat d'entretien assainissement Informations et questions diverses 

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  • Réunion du conseil municipal le 12 Mai 2015 à 18h30

    L'ordre du jour sera le suivant :   - Approbation du dernier compte-rendu, - Nomination d'un(e) secrétaire de séance, - Délibération  n°2014/032 du conseil municipal approuvant les modifications statutaires de la Communauté de Communes, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat de gaz naturel, - Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat d'électricité, - Délibération pour le renouvellement du droit d'utilisation des logiciels SEGILOG et de la prestation d'assistance pour trois ans, - Délibé (...)

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 25/03/2015

        Voici le compte-rendu du Conseil Municipal, séance du 25/03/2015 ( fichier PDF ci-dessous).   http://www.mairie-chassors.fr/images/files/docs/news/163/2d81f20f082e208f92685433ad45a7ba.pdf/Compte-Rendu-CM-25-03-2015.pdf

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  • Ceremonie du 19 Mars

    Le 19 Mars à 11h30 de nombreuses personnes se sont rassemblées au monument aux Morts de la commune pour la  Commémoration du 19 Mars 1962  De nombreuses personnalités etaient presentes . Un vin d'honneur à été servi à l'issue de la cérémonie                

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 04/03/2015

      http://compte-rendu-la-du-conseil-municipal-du-04-mars.pdf

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 10/01/2015

      République Française Département Charente Commune de Chassors   Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 10 Janvier 2015   L' an 2015 et le 10 Janvier à 11 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , . s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, HERMIER Martine, RAYMOND Florence, VINCENT Nadia, MM : GAUTIER Bruno, LÉVÊQUE Pierre, PLAINFOSSE Jean-L (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 22/09/2014

    Compte rendu du conseil municipal du 22/09/2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 13 Date de la convocation : 16/09/2014 Date d'affichage : 16/09/2014   L' an 2014 et le 22 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de LAFARGE Patrick Maire   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DUQUERROY Dominique, LACOSTE Stéphanie, RAYMOND Florence, VINC (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 02 Juillet 2014

      Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2014.   Présents : Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LEVEQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean Maurice SABATER, Bruno GAUTIER. La séance se déroule en public (1 personne assiste au conseil) Ordre du jour : 1.      Approbation du dernier compte-rendu 2.      Nomination d'un(e) secrétaire de séance 3.      Délibération pour le recrutement d'un adjoint techni (...)

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  • Compte rendu du conseil municipal du 20/06/2014

    COMMUNE DE CHASSORS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 Juin 2014 à 18h30. Etaient présents : Mr Patrick Lafarge, Maire Mr Didier Andrieux , Mme Dominique Duquerroy, Mme Martine Hermier, Mme Stéphanie Lacoste, Mme EmelinePoussard, Mme Florence Raymond, Mr Sylvain Chatagner, Mme Nadia Vincent, Mr Eric Verger. Excusé(s) ayant donné procuration : Mme Nathalie DAUNAS à Mr Patrick Lafarge, Mr Jean-Luc Plainfossé à Mme Dominique Duquerroy,Mr Pierre Lévêque à Mr Didier Andrieux, Mr Bruno Gautier à Mr Eric Verger, M (...)

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 30/04/2014

    Extrait du registre des délibérations de la Chassors Séance du 30 Avril 2014   Nombre de membres Afférents au Conseil municipal : 15 En exercice : 12   Date de la convocation : 22/04/2014 Date d'affichage : 22/04/2014   L' an 2014 et le 30 Avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LAFARGE Patrick   Etaient présents : M. LAFARGE Patrick, Maire, Mmes : DAUNAS Nathalie, DU (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Avril

        L'an deux mille quatorze, le jeudi dix avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Patrick LAFARGE.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 20 h 30. Présents :Patrick LAFARGE Maire, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABATER, Bruno (...)

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  • Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Mars

      L'an deux mille quatorze, le jeudi vingt-neuf mars à quatorze heures cinq minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Pauline NOE, Maire.   Lieu : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE CHASSORS Début : 14h05. Présents : Pauline NOE, Nathalie DAUNAS,  Florence RAYMOND, Martine HERMIER, Dominique DUQUERROY, Emeline POUSSARD, Nadia VINCENT, Stéphanie LACOSTE, Patrick LAFARGE, Didier ANDRIEUX, Eric VERGER, Pierre LÉVÊQUE, Jean-Luc PLAINFOSSE, Sylvain CHATAGNER, Jean- Maurice SABA (...)

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