Conseil municipal du 6 Mai 2010 à 20h30

L'an deux mille dix, le jeudi six Mai à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Pauline NOE, Maire.

Présents : Pauline NOE, Jean Claude SAUSSEAU, Marie Christine DELAGE-FINCK, Didier ANDRIEUX,     Pierre MAROLLEAU, Jean Luc PLAINFOSSE, Patrick LAFARGE, Laurent PELLERIN, François BOURGOIN, Eric VERGER, Félicia AMISSE, Nathalie ROULET ;

Absents excusés : Jacqueline CORNETTE, Virginie DELOUME, Alexandra NOMPEIX.

Nomination du secrétaire de séance : Pierre MAROLLEAU est nommé secrétaire de séance.

Approbation du dernier compte rendu : le dernier compte rendu est approuvé à l'unanimité.

Décisions modificatives :

• 1. En raison d'un oubli dans le budget, 2300 € à prendre dans le programme informatique: accord à l'unanimité.
• 2. Du petit matériel a été dérobé dans l'atelier municipal; remboursement par GROUPAMA d'une somme de 950 €, somme inscrite en fonctionnement et non en investissement, d'où la demande d'une DM pour l'achat de matériel de remplacement (somme de 1000 € prise en dépenses imprévues): accord à l'unanimité.

Pour éviter d'autres vols, il est prévu un renforcement de la porte actuelle (porte métallique par exemple).

Acquisition de matériel :

Achat d'un broyeur pour mettre derrière le tracteur tondeuse John Deer pour le broyage des lagunes et du terrain de la Pointe. Une démonstration effectuée avec un broyeur prêté par la commune des Métairies ayant été très positive, Mr SAUSSEAU présente un devis de 2021€ pou l'achat d'un broyeur. Au cours de la discussion, Eric VERGER propose une mutualisation avec d'autres communes pour l'achat de matériel, pour certains cette solution amènerait des difficultés pour l'entretien et l'utilisation de ce matériel. Après délibération, on procède au vote : 11 pour l'achat d'un broyeur, 1 contre.

Choix d'une entreprise pour les travaux du pluvial à Guîtres :

           Deux devis sont proposés : SCAM TP pour 7085,58 € et SEGUIN TP pour 8602,02 € ; l'entreprise

           SCAM TP est retenue à l'unanimité.            

Informations diverses :

• 1. Eclairage de l'église: à partir du devis du SDEG (2437,16 € à la charge de la commune), nous avons obtenu l'accord des 2 propriétaires pour l'installation des lampes.; unanimité pour la réalisation de ces travaux.
• 2. Courrier du SDEG 16 concernant les économies d'énergie:

Il est notamment proposé la pose d'horloges astronomiques ; le coût pour la commune serait de 105 € par commande. Chassors ayant besoin de 22 commandes, le coût total s'élèverait à 2310 €. Une décision sera prise après la réunion prévue fin Mai avec le SDEG.

• 3. Bâtiment dans la zone:

Un jugement sera donné sous huitaine mais officieusement la commune devrait acquérir ce bâtiment pour 70 000 €, hors frais de notaire.

• 4. Réfection de la RD 156:

La réfection de la route qui traverse le bourg de Chassors doit être prise en compte cette année (de Jarnac à la RD 15 allant vers Nercillac).

• 5. Curage et création de fossés:

Mr MARTIN intervient depuis ce matin pour des travaux prévus en 2009.

• 6. Demande d'autorisation de 2 personnes pour ventes:

Ventes au déstockage (chaussures, vêtements et accessoires) deux fois par mois de 15h30 à 18h. Accord pour la place de l'Imprévu (condition : pas de gros camion).

• 7. Agendas gratuits:

Des agendas gratuits ont été proposés à la commune ; accord de tous pour les acquérir, ils pourraient être distribués aux habitants de la commune en fin d'année.

• 8. Courrier de Julienne:

Invitation pour tous les conseillers pour un hommage à Michel FEUILLATRE le vendredi 2 Juillet à Julienne.

• 9. Réunions diverses:
• - Ouest Charente: conférence sur la biodiversité le 18 Mai à 20h30.
• - Syndicat d'eau de Foussignac: des réunions sont programmées pour la mise en place d'un SAGE sur l'ensemble du bassin de la Charente (captage prioritaire).
• - ZNIEFF: réunion à Salles d'Angles le 17 Mai à 18h.
• - Commission Communication: réunion lundi 10 Mai à 19h (mairie de Chassors).
• - Commission PLU: réunion mardi 11 Mai à 20h 30 (mairie de Chassors).

Questions diverses :

• - Incivilités: le panneau Stop dans Guîtres a été descellé.
• - Statue: la réparation ne semble pas satisfaisante.
• - Désherbage du fossé rue de Guîtres: il est demandé de ne plus désherber ce fossé.
• - Busage d'un fossé: demande pour buser l'un des fossés rue de Guîtres.
• - Stop au carrefour rue de Guîtres route de Jarnac: la position de ce Stop semble poser problème pour les gros véhicules venant de Chassors, aussi il est demandé de revoir son positionnement.

La séance est levée à 22h 30.